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Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard



Mardi 16 décembre 2002 : Hotels et Casino de Deauville : CA annuel en progression de 8,8%.



La filiale du groupe Lucien Barrière, Hôtels et Casino de Deauville, a réalisé sur l’exercice 2001-2002 clos au 31 octobre un chiffre d’affaires de 198,8 Millions d’Euros en hausse de 8,8%. L’activité Hôtellerie n'a que peu progressé sur l'exercice (+1,6%) tandis que les jeux affichent une progression de 16,5% grâce à la mise en exploitation de 130 machines à sous depuis le 15 avril 2002 à Enghien. L'impact de la nouvelle base de taxation des casinos est évalué à 2 Millions d'Euros sur un CA des jeux de 110,4 ME. L'activité Restauration est en baisse de 5,2%.

(source : Boursier.com)


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Deauville : jackpot de 50 954 € au casino Barrière
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Il remporte 175 930 euros au casino
01-07-2012|Un heureux gagnant a remporté 175 930 euros dimanche soir à une machine à sous du casino Le Pharaon à la Cité Internationale à Lyon. Le chanceux avait misé 2,50 euros. Il souhaite rester anonyme, on sait seulement qu’il habite à Lyon.

Un Castelroussin gagne 1 M€ au casino de La Roche-Posay
18-06-2012|Un habitant de Déols, à côté de Châteauroux, a remporté hier soir aux machines à sous du casino de La Roche-Posay un jackpot record de 982 686 €. Le gagnant est âgé de 22 ans et recevra son chèque dans l'après-midi à La Roche-Posay.

La Baule. 410 000 € gagnés dans une machine à sous à 0,20 € au casino !
18-04-2012|Ce mercredi après-midi, le casino Barrière de La Baule va remettre un chèque d’un montant d’un peu plus de 410 000 € à un heureux joueur. Ce dernier, très chanceux, tient à garder l’anonymat. Il y a deux jours, il a joué à une machine à sous à 0,20 € et découvert une vraie fortune ! Ce n’est pas le jackpot intersites, encore à gagner, mais c’est déjà une énorme somme qui sera remise par le directeur du casino baulois Jean-Louis Arniau et Eric Cavillon, directeur des casinos Barrière de Deauville et La Baule.

Il remporte 194027 euros aux machines à sous du Casino à Monaco
06-03-2012| Jackpot au Café de Paris ! Un joueur vient de remporter la somme de 194 027,08 euros sur une machine Alien vs Predator à 2 centimes d’euro. L’heureux vainqueur est un Italien qui habite la Côte d’Azur, qui est apparemment un joueur occasionnel. Il y a tout juste deux moi, le 6 janvier dernier, un jackpot de 117239 euros avait deja été decroché au Casino du Café de Paris...(nicematin.com)

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