Home | ForumFiches casinosAgenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct | 


Inscription
Problème d'identification ?

Actualités
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998
Classements
2011/2012
2010/2011
2009/2010
2008/2009
2007/2008
2006/2007
2005/2006
2004/2005
2003/2004
2002/2003
2001/2002
2000/2001
1999/2000
1998/1999
1997/1998
Documentation
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : financier


Dimanche 17 mai 2009 : F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos



F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos

2009/S 93-133856

AVIS DE MARCHÉ

Services

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Commune de Trouville sur Mer, 164 boulevard Fernand Moureaux, à l'attention de Monsieur le Maire, F-14360 Trouville sur Mer. Tél. +33 231144141. E-mail: marches-publics@mairie-trouville-sur-mer.fr. Fax +33 231989036.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Délégation de service public pour l'exploitation du casino municipal.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Services.
Catégorie de service: n° 26.
Lieu principal de prestation: Trouville sur Mer.
Code NUTS: FR251 .
II.1.3) L’avis implique:

II.1.4) Informations sur l’accord-cadre:

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
La Délégation porte sur l’exploitation du Casino Municipal qui comprend actuellement :
— des jeux de tables : Roulette française, Roulette anglaise, Black-Jack, Stud-Poker, Boule, Texas Holdem Poker,
— 235 machines à sous,
— 2 espaces bar et restauration : Le Louisiane Café (bar et restauration légère) et la Villa Tara (restaurant avec vue sur mer),
— une discothèque : l’Embellie,
— une salle de spectacle et de réception de 426 places attenante à la salle de jeux, appelée « salle des gouverneurs ».
Les principales données quantitatives figurant dans le dernier rapport annuel du Délégataire (exercice 2006/2007) étaient les suivantes :
— nombre de couverts des restaurants = 77 359,
— CA HT bar/restauration = 2 585 000 EUR,
— nombre d’entrées au Casino = 557 160.
L’effectif permanent du casino au 31.12.2008 était de 174 personnes.
Le produit réel des jeux du casino s’est élevé sur le dernier exercice (2007/2008) à 28 883 926,23 EUR dont 1 430 218,45 EUR au titre des jeux de tables.
La commune de Trouville sur Mer est propriétaire du bâtiment du casino. Elle le mettra à disposition du candidat retenu et percevra en contre partie une redevance.
Le délégataire exploitera le service délégué à ses risques et périls.
Le délégataire devra reprendre la part non amortie de certains travaux réalisés par le précédent délégataire. La valeur nette comptable au 30.10.2010 des travaux réalisés à ce jour par le précédent délégataire est de 629 045 EUR HT. De nouveaux travaux doivent encore être réalisés par ce dernier avant le 30.10.2010. La commune souhaite également dans le cadre de la prochaine délégation :
— un renforcement des actions du délégataire en faveur de l’animation et du développement touristique,
— la réalisation par le délégataire d’un programme d’investissements intégrant notamment la rénovation des façades et du petit théâtre à l’italienne du casino. Durée de la délégation : 12 ans.
La procédure de consultation pour la délégation de service public sera menée conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, ainsi qu’à l’arrêté du 14.5.2007 relatif à la règlementation des jeux dans les casinos, tel que modifié par l’arrêté du 24.12.2008.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92351200, 45212160.

II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.

II.1.8) Division en lots:
Non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Oui.

II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.2.1) Quantité ou étendue globale:

II.2.2) Options:
Non.

II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
A compter du: 1.11.2010. Jusqu’au: 31.10.2022.

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, financier ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le délégataire sera rémunéré d'une part , par les recettes perçues auprès des usagers, et d'autre part, par des recettes commerciales annexes.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.

III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Oui.
L'arrêté du 14.5.2007 tel que modifié par l'arrêté du 24.12.2008.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Les candidats mentionneront dans leur lettre de candidature leur nom ou dénomination, leur forme juridique, l’adresse du siège social, l’historique de leur entreprise, l’exposé succinct de leurs motivations. Ils fourniront un extrait K bis.
Les candidats de l’Union Européenne pourront produire tous documents équivalents à ceux demandés au plan national.
Les candidats étrangers mentionneront l’existence éventuelle d’un établissement stable en France ou d’un représentant fiscal en France.
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme d’un groupement momentané d’entreprises. En cas de groupement, seul un groupement d’entreprises solidaires pourra être titulaire de la convention.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter en cette qualité plus d’un groupement. Il n’est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats devront fournir :
— les attestations fiscales, parafiscales et sociales prévues à l’article 8 du décret n° 97-638 du 31.5.1997 pris pour l’application de la loi n° 97-210 du 11.3.1997 relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal et à l’arrêté ministériel du 31.1.2003,
— une attestation sur l’honneur telle que prévue à l’article 9 du décret n° 97-638 du 31.5.1997, certifiant qu’ils n’ont pas fait l’objet au cours des 5 dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail,
— une attestation sur l’honneur certifiant que le candidat n’est pas soumis à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés telle que prévue à l’article L. 5212-2 du code du travail (cas des entreprises de moins de 20 salariés) ou est en règle avec les obligations définies par les articles L. 5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L. 5212-9 du code du travail et relatives à l’emploi des travailleurs handicapés.

III.2.2) Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Composition du capital social et liste des principaux actionnaires (détenant plus de 10 % du capital).
Bilans et comptes de résultats des deux derniers exercices.
Si, pour une raison justifiée, un candidat n’est pas en mesure de fournir les références demandées, il est admis à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié.
Les candidats mentionneront l’inscription éventuelle de privilèges ou de nantissements les concernant au greffe du tribunal de commerce.
Les candidats indiqueront s’ils se trouvent en liquidation ou redressement judiciaire.

III.2.3)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Descriptif des moyens actuels du candidat en matériel et en personnel.
Les candidats fourniront leurs références et la liste de leurs principaux établissements et filiales. Ils mettront en évidence leur expérience de la gestion d’équipements similaires.

III.2.4) Marchés réservés:
Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:
Non.

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE

IV.1.1) Type de procédure:
Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:

IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.

IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
casino2009.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
Non.

IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
Documents payants: non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
10.7.2009 - 11:00.

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:

IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
Non.

VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Les documents officiels en langue étrangère devront être accompagnés d’une traduction certifiée.
La liste des candidats admis à présenter une offre est établie après examen de leurs garanties professionnelles et financières, de leur respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés et de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l’égalité des usagers devant le service public.
Les critères de sélection des offres seront exposés dans les documents de consultation adressés aux candidats.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Iargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, BP 536, F-14036 Caen Cedex. Tél. +33 231707272. Fax +33 231524217.

VI.4.2) Introduction des recours:

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, BP 536, F-14036 Caen Cedex. Tél. +33 231707272. Fax +33 231524217.

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
13.5.2009.



>>> 

En savoir plus


Réagissez - Laisser un commentaire :

Charte des commentaires


S'inscrire Vous devez être inscrits pour poster un commentaire.



Autre(s) Article(s)


12-02-2014 | Basse-Normandie - Les gros casinos broient du noir, les petits moins
05-02-2014 | Quatre mois de prison ferme pour l'escroc des casinos
23-08-2013 | Un Angevin, handicapé, interdit d’entrer au casino de Trouville
29-06-2013 | Le jeu de la bataille commence à s'installer dans les casinos
21-03-2013 | Les casinos, " parents pauvres " des jeux d'argent en France
29-01-2013 | J-2 avant l'unique étape française de l'European Poker Tour au Casino Barrière de Deauville du 30 janvier au 9 février 2013
18-07-2012 | Lucien Barrière
16-03-2012 | le casino de Trouville cible des escrocs aux faux ordres de virement
06-01-2012 | Trouville : Les "braqueurs" étaient des journalistes
24-09-2011 | Barrière Poker Tour, édition 2012
25-08-2011 | Braquage au casino de Trouville: Le braqueur abattu, un gendarme blessé
17-05-2011 | Elle fait sauter deux jackpots en 3 heures !
10-03-2011 | Qui exploite les treize casinos bas-normands ?
09-02-2011 | Caesars Interactive mise sur Barrière Poker
27-03-2010 | Le groupe Barrière vise le podium des opérateurs de poker en ligne
27-03-2010 | Barrière Poker Tour 2010
10-12-2009 | Jean-François Chapel nommé directeur général du groupe Financière royal resort
01-07-2009 | Casinos : remèdes anti-crise pour sauver la mise
17-05-2009 | F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos
22-01-2009 | Tournoi de poker de Deauville: le record du nombre de joueurs engagés battu

En bref

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Saint-Amand-les-Eaux: un gagnant empoche 1,7 M€ au Pasino
01-02-2014|La dernière gagnante aux « bandits manchots » en réseau des casinos Partouche avait déjà mis la main sur une belle somme. Le dimanche 21 juillet 2013, elle était repartie avec un chèque de plus de 780 000 € du Pasino de Saint-Amand. En cette fin d’après-midi, un autre joueur a fait exploser la cagnotte ! Doublant plus que la mise cette fois, avec un gain de 1,7 million d’euros. Pour être tout à fait précis, la machine a craché un jackot (un mégapot, dans le jargon des casinotiers) de 1,763 041,15 €. Le principe du mégapot est celui-ci : des machines à sous sont reliées entre elles au sein d’un même casino, et elles cotisent à un jackpot commun bien supérieur à celui d’une machine isolée. L’établissement précise : « Il avait simplement misé 2 € ! » Heureux homme...(lavoixdunord.fr)

Jackpot de 162 134 € au casino Barrière d'Enghien
12-12-2013|Un homme de 57 ans demeurant à Ville D'Avray a fait tombé un jackpot de 162 134€ sur une machine à poker à 2€, dans le casino du Val-d'Oise.

Le groupe Partouche a mis en vente l’hôtel Hilton de Lyon
04-07-2013|Pour se désendetter, le groupe Partouche qui possède le casino de la Cité Internationale de Lyon (6e) a mis en vente l’hôtel Hilton. Selon Le Progrès, cela concerne les murs du bâtiment de 21 000 mètres carrés et le fonds de commerce. Dans le quotidien, le président du directoire se dit confiant sur une future transaction. Le groupe Hilton a de son coté indiqué vouloir continuer à être présent à Lyon.

Deauville : jackpot de 50 954 € au casino Barrière
27-11-2012|Dimanche à 19h35, un jackpot d’un montant de 50 954 € a été remporté au casino Barrière de Deauville. L’heureux gagnant qui a souhaité garder l’anonymat, est un habitant de Deauville.

les casinos indépendants fiscalite situation judiciaire redressement independants orientales pyrenees mireille
Les + commentés
Les trois casinos indépendants des Pyrénées-Orientales en difficulté financière commenté : 1 fois
De nouvelles machines à sous en exclusivité Européenne au casino d'Enghien commenté : 1 fois
La Trinité-sur-Mer : Le casino Partouche reste ouvert commenté : 1 fois
La "crise" des casinos français inquiète le sénateur spécialiste des jeux commenté : 6 fois
La roulette automatique arrive au casino du Tréport commenté : 4 fois
1,3 million d'investissement pour les casinos du groupe Joa commenté : 1 fois

Forum
Bonjour à tous par : Admin - vendredi 08 juin 2012 16:17



Agenda Evènement ? me contacter

Home | Fiches casinos | Agenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct


INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.