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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : prefecture

recherches dans avis de marché : 1 résultats

recherches dans l'actualité : 67 articles

Mardi 23 avril 2024
Implantation d’un casino à Sedan , 7 candidats se sont déjà manifestés
En décembre dernier les députés validaient l’option d’une ouverture d’un casino dans 8 villes en Fra...
Mardi 19 mars 2024
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Jeudi 9 novembre 2023
Lons-le-Saunier. Le groupe JOA reste à la tête du casino jusqu'en 2039
Alors que la concession au casino de Lons-le-Saunier arrivait à son terme en mars 2024, le groupe JO...
Samedi 14 octobre 2023
Digne-les-Bains : la ville thermale rejoue la carte du casino
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Dimanche 17 septembre 2023
Y aura-t-il un casino à La Roche-sur-Yon ?
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Vendredi 1 septembre 2023
Le groupe Barrière se réorganise et annonce la nomination d'un nouveau Comité Ex...
Paris, le 1 septembre 2023 – Nommé Directeur Général du groupe Barrière le 1er août 2023, Grégory Ra...
Lundi 13 mars 2023
Un casino au château de Sedan: le projet est toujours dans la partie
En mars 2019 apparaît dans le pacte Ardennes, plan d’action en faveur du département, l’implantation...
Samedi 23 octobre 2021
Casino de Forges-les-Eaux : le contrat signé avec la Ville remis en cause par Ja...
Sujet majeur pour Forges-les-Eaux, la délégation de service public (DSP) du casino, signée le 30 jui...
Mercredi 7 avril 2021
Enghien-les-Bains : les salariés du casino mobilisés contre les suppressions d’e...
Le personnel s’est réuni ce mardi pour montrer son opposition au plan de sauvegarde l’emploi, qui pr...
Jeudi 28 janvier 2021
Groupe Partouche : l'interdiction d'ouverture des casinos obère les comptes 2020
Groupe Partouche continue d'enrichir son offre et de rénover son parc de casinos pour améliorer ses ...
Mardi 15 décembre 2020
Le casino de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme) placé en liquidation judiciaire
L'audience du 10 décembre au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand a confirmé la mise en liquidat...
Mercredi 21 octobre 2020
Casinos : Barrière et Partouche, durement frappés par la crise
Certains des principaux casinos des deux premiers opérateurs français sont fermés depuis samedi, pou...
Mercredi 7 octobre 2020
Montpellier : un classement en "station de tourisme" pour accueillir des casinos...
La Ville de Montpellier va demander à la préfecture de l'Hérault le classement de la commune en « st...
Mardi 8 septembre 2020
À l’aube de 10 mois de travaux, le casino de Cayeux-sur-Mer débute sa transforma...
Nouvelle décoration, une plus grande vue su mer, un parking privé : un gros chantier commence au cas...
Jeudi 5 mars 2020
Casinos, hôtels, restaurants… Le Groupe Barrière s’arme face au Covid-19
Alors que le Coronavirus poursuit sa propagation sur le territoire français, le groupe Barrière a pr...
Mercredi 11 septembre 2019
casino d’Amélie-les-Bains-Palalda : l'enquête publique relative à l’autorisation...
Une instruction prévue par la loi et un avis consultatif qui sera, par la suite, transmis à la commi...
Mardi 11 juin 2019
Toujours plus de sécurité au casino d’Enghien
L’établissement, qui accueille chaque année 850 000 visiteurs, vient de signer une convention « sécu...
Mercredi 22 mai 2019
Dans le Grandvaux, le projet de casino tarde à aboutir
Attendu depuis longtemps, le projet de casino à Saint-Laurent-en-Grandvaux est en suspens faute d’au...
Mardi 8 janvier 2019
Deux ex-grands flics chez le roi des casinos
Avec le recrutement de deux anciens pontes du ministère de l'Intérieur, le groupe Partouche veut bie...
Lundi 4 décembre 2017
Jeux : à Paris, les cercles perdent la main
Structures au statut juridique obscur, ces salles tenues par les réseaux mafieux sont en voie d’exti...
Lundi 25 septembre 2017
Paris : qui misera sur les clubs de jeux ?
Les casinotiers hésitent encore à investir dans ces établissements qui doivent voir le jour en janvi...
Mardi 22 août 2017
Bagnères-de-Luchon - Projet de casino : l'enquête publique rend un avis défavora...
C'est un avis défavorable qu'aurait transmis aux services de la préfecture la commissaire enquêtrice...
Mercredi 22 février 2017
Fermeture d'un des deux derniers cercles de jeux parisiens
Maldonne pour l'un des deux derniers cercles de jeux parisiens : le Club anglais a été fermé lundi s...
Samedi 12 novembre 2016
Un établissement de jeux en plein Vieux-Nice ?
Y aura-t-il un casino au cœur du Vieux-Nice, en plus d’un hôtel 5 étoiles, au sein du Couvent de la ...
Jeudi 4 août 2016
Cercles de jeux : l’Etat fait le ménage à Paris
Le projet de loi sur Paris prévoit la dissolution des cercles de jeux associatifs au profit de socié...
Mardi 26 août 2014
Le Vegas pourrait fermer le 1er octobre
Annulé par le tribunal administratif de Dijon, le contrat de délégation de service public passé entr...
Samedi 9 mars 2013
Casino de Bagnères-de-Luchon : les bandits manchots de retour ?
Le casino de Luchon accueillera -t-il à nouveau des bandits manchots ? Une question à laquelle doit ...
Mardi 29 janvier 2013
Bagnères-de-Luchon - Une enquête publique pour le casino
L'enquête «Commodo incommodo» a été ouverte jeudi dernier et se terminera jeudi prochain, 31 janvier...
Mardi 15 janvier 2013
Casteljaloux - Le projet de casino en marche
Le seul casino de Lot-et-Garonne - nous parlons ici d'un espace dédié aux jeux d'argent et non d'un ...
Vendredi 7 septembre 2012
la riveraine du casino de Fouras ne voulait pas en arriver là
L'étude d'impact sonore qu'elle avait demandée a fait annuler les soirées de l'établissement. Mme Sa...
Mercredi 15 août 2012
Allègre-les-Fumades La commune travaille pour être classée en station de tourism...
Le tourisme est un des atouts d'Allègre-les-Fumades. La fréquentation des campings, des thermes et d...
Dimanche 1 juillet 2012
Casteljaloux - Un projet pour le casino est à l'étude
La mairie a reçu plusieurs propositions pour l'établissement d'un casino. Une d'entre elles retient ...
Jeudi 28 juin 2012
Communiqué de presse de la Direction du casino Bateliere Plazza.
La négociation, pour le renouvellement de la Délégation de Service Public, entre la Ville de Schoel...
Mercredi 28 mars 2012
Casino de Gujan-Mestras : "C'est devenu de l'acharnement !"
Frédérique Ruggieri, propriétaire du casino de Gujan-Mestras, se dit victime de « l'acharnement » de...
Samedi 17 mars 2012
Un nouveau temple du jeu à Mers
Le nouveau casino qui ouvrira cet été à Mers sera le neuvième du littoral seinomarin, aux confins de...
Lundi 23 janvier 2012
Schoelcher : La ville se bat pour garder son casino
Le mercredi 21 décembre dernier, le conseil municipal avait constaté l'échec de la procédure de négo...
Samedi 15 octobre 2011
Fort-Mahon-Plage - Le projet de casino sème la zizanie au conseil municipal
L'avancement du projet de nouveau casino a entraîné de vifs échanges entre le maire, Alain Baillet, ...
Mardi 12 avril 2011
Poker clandestin
Organisateurs et joueurs de poker interpellés dans le 19e arrondissement de Paris. Jeux de hasard :...
Mardi 8 février 2011
Braquages de casinos : 8 interpellations
Le casino de Dunkerque a été braqué mardi, au lendemain de celui de Saint-Amand. Deux braquages dan...
Vendredi 10 septembre 2010
Partouche lorgne sur les prisons de Lyon pour implanter un casino
Candidat au rachat des prisons Saint-Paul et Saint-Joseph, en association avec le Groupe Pitch promo...
Mercredi 29 octobre 2008
Serge Gloaguen mise sur un nouveau projet de casino à Digne
La question est inscrite à l'ordre du jour de demain soir Tel que le maire l'avait promis: le ...
Samedi 27 septembre 2008
Digne-les-Bains : Un nouvel appel à candidatures à l'étude pour le projet de cas...
Après l'aval du prochain conseil municipal il sera lancé en fin d'année La faute politique du PS se...
Lundi 8 septembre 2008
Blonville : Le conseil municipal demande à exploiter des jeux
La réunion de rentrée du conseil municipal s'est tenue vendredi soir en mairie. Elle avait pour obje...
Jeudi 26 juin 2008
La Direction centrale du renseignement intérieur voit officiellement le jour
PARIS (AFP) — La nouvelle Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI), fusionnant la DST (c...
Samedi 10 novembre 2007
Casino d'Andernos : Le casino veut plus machines
L'autorisation d'exploitation des jeux du casino Le Miami arrivant à expiration au cours du premier ...
Vendredi 14 septembre 2007
Création de la Direction du renseignement intérieur regroupant DST et RG
La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a annoncé officiellement jeudi à Levallois-Perret (H...
Jeudi 6 septembre 2007
Casino de Toulouse : la polémique
Les opposants accusent la mairie d'avoir dissimulé un rapport classant la zone inondable en « aléa t...
Vendredi 18 mai 2007
Le poker américain admis dans tous les casinos français
PARIS, 18 mai 2007 (AFP) - Le très populaire Texas hold'em poker est désormais admis dans les 193 ca...
Jeudi 17 août 2006
Casino de Gujan-Mestras : Le casino qui dérange.
Pour la seconde fois, sa direction a fait suspendre un arrêté ministériel. Mais depuis deux ans les ...
Dimanche 11 juin 2006
F-Cabourg: Casino - AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
F-Cabourg: Casino2006/S 109-116201AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉServicesSECTION I: POUVOIR ADJUDICATEU...
Jeudi 26 janvier 2006
Toulouse : Casino : les jeux ne sont pas faits
Close depuis lundi soir, l’enquête publique sur le futur casino n’a pas passionné les foules. « Le r...
Samedi 10 septembre 2005
Casino d'Amnéville: réponse du maire
Précisions du Dr Jean Kiffer, maire d'Amnéville, relatives à l'article publié le jeudi 8 septembre, ...
Jeudi 16 décembre 2004
Ribeauvillé : Feu vert pour le casino
Le casino de Ribeauvillé était prêt à ouvrir il y a déja un an, fin décembre 2003 ou début 2004. Une...
Vendredi 3 décembre 2004
Ouverture du casino de Ribeauvillé
Le casino de Ribeauvillé, qui n'a toujours pas reçu de notification d'ouverture de la part de la pré...
Jeudi 7 octobre 2004
Toulouse : Fronde tenace contre les bandits manchots.
Quand la mairie de Toulouse se prend les pieds dans le tapis vert. L’ancien maire, Dominique Baudis...
Lundi 4 octobre 2004
L'homme qui veut ramener le «France» en France.
Un promoteur veut amarrer l'ancien transatlantique en Normandie. Les pouvoirs puiblics sont séduits....
Mardi 14 septembre 2004
Casino de Ribeauvillé : Ouverture différée en 2005.
Le casino de Ribeauvillé, qui devait ouvrir avant fin septembre, ne pourra finalement pas fonctionne...
Vendredi 26 mars 2004
Le casino Tranchant reste à Amnéville.
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé, mardi, une délibération du conseil municipal d'Amn...
Jeudi 19 février 2004
Amnéville : castagne pour un casino de service public.
En Moselle, le maire bataille depuis dix ans pour mettre la main sur le fleuron du groupe Tranchant....
Mercredi 14 janvier 2004
Casino d'Amnéville: le groupe Tranchant riposte.
Le groupe Tranchant concessionnaire du casino d'Amnéville (Moselle) a contesté les arguments du ma...
Vendredi 2 janvier 2004
Le maire d'Amnéville (Moselle) veut "municipaliser" la gestion du casino de la v...
Le maire d'Amnéville (Moselle), Jean Kiffer souhaite créer une régie municipale pour la gestion du c...
Jeudi 30 octobre 2003
Le Lion Blanc a le sourire.
Avec cent machines à sous (trente et une supplémentaires), le casino de Saint-Galmier joue maintenan...
Mardi 19 août 2003
Alerte à la bombe au casino de Villers Au téléphone : « Ici, le mouvement antic...
Samedi soir, à 20 h 10, le casino de Villers-sur-Mer a reçu un appel téléphonique anonyme précisant ...
Lundi 12 mai 2003
Demande d'extension du parc des machines à sous à Lons le Saunier.
Délibération : La Société Nouvelle du Casino de Lons-le-Saunier a obtenu, par décision du 9 octobre ...
Mardi 7 janvier 2003
Enghien : Nouveaux bandits manchots : décision fin mars.
LE CASINO D'ENGHIEN risque de devoir attendre encore un peu ses machines à sous supplémentaires. Alo...
Mercredi 2 octobre 2002
TOULOUSE - Montaudran accueillera-t-il une salle de jeux?
Casino: le projet est relancé C'est un des vieux serpents de mer. Régulièrement annoncée, puis tout...
Mercredi 17 octobre 2001
Le casino d'Enghien-les-Bains, géré par le groupe Lucien Barrière, sera bientôt ...
Le casino d'Enghien-les-Bains, géré par le groupe Lucien Barrière, sera bientôt ...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



Casino Sedan herbillon specialise municipalite fiscales strategies deloitte sedanaise publique
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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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