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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : procureur

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  2. Arrêté du 19 octobre 2012 portant création d’un tr - Le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, Vu le code monétaire et financier, notamment ses articles L. 563-1 à L. 563-5 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique

recherches dans l'actualité : 58 articles

Samedi 16 septembre 2023
Mission Patrimoine 2023 … malgré les censures de l’Autorité Nationale des Jeux
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Mercredi 3 mai 2023
Un employé du casino de Mimizan soupçonné d'avoir volé 100 000 euros dans le cof...
En mars, 101 185 euros, en liquide, sont volés dans le coffre-fort du casino de Mimizan dans les Lan...
Samedi 25 février 2023
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Samedi 25 février 2023
Cambriolage au casino de Barbotan-les-Thermes, des milliers d'euros dérobés
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Vendredi 3 février 2023
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Mercredi 27 octobre 2021
Un ex-député accusé d'avoir joué des fonds publics au casino: prison ferme requi...
«Je n'ai pas utilisé d'argent public, je le dis solennellement», s'est défendu l'ancien homme politi...
Samedi 16 octobre 2021
Enghien-les-Bains : condamné à 18 mois de prison pour s’être joué de la sécurité...
Le chef présumé des arnaqueurs à la roulette anglaise, arrêté en Espagne, a été condamné à 18 mois d...
Jeudi 17 septembre 2020
Enghien-les-Bains : l’arnaque à la roulette anglaise a rapporté 127 300 €
Une équipe a réussi à déjouer la sécurité du casino, grâce à une arnaque qui tient du bonneteau. Tro...
Mardi 7 mai 2019
Un jeune croupier du casino de Royat (Puy-de-Dôme) avait triché par amour
Entre mai et septembre 2017, un jeune croupier du casino de Royat (Puy-de-Dôme) avait permis à un jo...
Jeudi 28 mars 2019
Faites vos jeux, rien ne va plus
Au casino de Barbazan, durant la semaine du 10 au 17 octobre 2017, la formule «rien ne va plus» a pr...
Lundi 14 janvier 2019
Allègre-les-Fumades : un commando armé braque le casino des Fumades les Bains
Un commando de 4 hommes armés et cagoulés a braqué le casino de la station thermale des Fumades, à A...
Lundi 23 juillet 2018
Il dérobe 525€ de jetons dans un casino... à l'aide d'un bout de scotch
Avec un technique vieille comme le monde, cet accro au jeu a volé des jetons avant de se faire prend...
Lundi 4 juin 2018
Braquage du casino de Vittel en 2017 : trois individus interpellés
Trois personnes ont été interpellées et placées en garde à vue mardi 29 mai 2018. Elles sont soupsço...
Jeudi 26 avril 2018
Casino de Cannes : Partouche dénonce des dysfonctionnements dans l'enquête
Après une mise en examen pour abus de biens sociaux de deux cadres du Casino 3.14, le groupe de lois...
Mardi 13 mars 2018
Deux dirigeants du casino Partouche mis en examen pour abus de biens sociaux
ls ont été mis en examen dans une affaire impliquant des dissimulations de mises de poker. Le présid...
Dimanche 11 mars 2018
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Lundi 28 août 2017
Vittel: 20.000€ dérobés dans un casino
Une attaque à main armée a eu lieu dans la nuit d'hier à aujourd'hui au casino de Vittel dans les Vo...
Lundi 10 avril 2017
Braquage raté au casino d'Évian, le coffre-fort était trop résistant
Le casino d'Evian a été le théatre d'un hold-up raté dans la nuit de dimanche à lundi. Les braqueurs...
Lundi 20 mars 2017
Le chalet de luxe proposait une roulette et une table de poker
En décembre 2011, les services d’État de la surveillance générale des casinos informaient la gendarm...
Jeudi 18 août 2016
Ils trichent à la roulette au Casino de Monte-Carlo : un mois de prison ferme
Diego et Rocco, deux Italiens de passage à Monaco, ont comparu ce mardi matin devant le tribunal cor...
Lundi 8 août 2016
Vols au casino du Havre. Deux salariées et le directeur devant les juges
Entre janvier 2013 et mai 2015, trois employés du casino du Havre (Seine-Maritime), dont le directeu...
Mardi 18 novembre 2014
Le croupier du casino du Grand-Café trichait avec un client
En moins d’un mois, en février, ils ont triché près d’une trentaine de fois au casino du Grand-Café....
Mardi 7 octobre 2014
Le « moment d’égarement » de l’ancien directeur du casino d’Arcachon
Il a été condamné hier pour avoir ordonné à une caissière de falsifier deux chèques laissés en garan...
Mercredi 27 août 2014
Le retraité volait des jetons au Casino de Monte-Carlo pour assouvir sa passion ...
Un retraité italien pris en flagrant délit de vol de jetons d'une valeur de 1.500 € au casino de Mon...
Vendredi 2 mai 2014
Triche au casino de Namur : le parquet mise sur 6 à 18 mois de prison
NAMUR - Des clients, des croupiers et un chef de table s’étaient mis d’accord pour gagner quand ils ...
Mercredi 13 novembre 2013
Amnéville : triche à la roulette électronique
Patrick partage la barre du TGI de Metz avec une amie entraînée dans sa combine et cinq croupiers du...
Vendredi 27 septembre 2013
Réquisitions salées pour une escroquerie aux lentilles dans un casino cannois.
Lourdes réquisistions contre les escrocs high-tech du casino de Cannes. Le procureur Jean-Louis More...
Dimanche 30 décembre 2012
Belgique - Braquage au casino de Chaudfontaire: le cinquième en deux jours
Plusieurs individus encagoulés et armés ont braqué peu avant 23 heures jeudi, le casino de Chaudfont...
Vendredi 27 juillet 2012
La Trinité-sur-Mer. 30.000€ détournés par soif du jeu
Pour jouer dans les casinos, une négociatrice immobilière âgée de 49ans détournait l'argent de ses c...
Vendredi 1 juin 2012
Deux mois pour le faux Portugais interdit de casino à Monaco
Un ressortissant italien avec une fausse carte d'identité portugaise et un nom d'emprunt, arrivant d...
Vendredi 23 mars 2012
Deux familles impliquées dans le vol à main armée du casino
Des huit personnes interpellées dans l’affaire du braquage du casino de Ribeauvillé, six ont été pré...
Mercredi 1 février 2012
Russie : Quatorze procureurs ont été limogés pour avoir couvert un réseau de cas...
Quatorze procureurs ont été limogés pour avoir couvert un réseau de casinos clandestins qui rapporta...
Mercredi 14 septembre 2011
Loto-Québec et Konami s'unissent contre Clennett
Loto-Québec et la compagnie Konami Gaming unissent à nouveau leurs forces pour barrer le chemin au m...
Dimanche 28 août 2011
Monaco: quatre Turcs mis en examen pour avoir triché dans un casino
Les quatre complices s'étaient installés à une table de poker dans la nuit de mercredi à jeudi et av...
Mercredi 27 octobre 2010
Machines à sous : l'affaire de Mulhouse permet de démanteler un réseau
Cinq personnes ont été mises en examen lors du démantèlement d'un réseau de machines à sous illégale...
Dimanche 24 octobre 2010
Braquage à main armée au casino de Saint-Julien
A 23 h 25 samedi soir, sept ou huit individus cagoulés ont fait irruption dans le casino de Saint-Ju...
Jeudi 16 septembre 2010
Les croupiers du casino d'Aix-en-Provence cachaient les jetons dans leur chemise
En 2004, ils avaient détourné des jetons au préjudice du casino. "Je mettais la main dans la caisse...
Jeudi 8 avril 2010
Les bornes internet étaient-elles des machines à sous ?
Trois cafetiers de Limoux, Quillan et Axat étaient poursuivis hier devant le tribunal pour avoir exp...
Mercredi 3 mars 2010
Les bandits des casinos n'étaient pas des manchots
A leur manière, ils avaient du talent. Mais hier, les trois prévenus turcs ou italiens convoqués au ...
Mercredi 24 février 2010
ISRAEL : Le Ministère du Tourisme favorable à l’implantation d’un casino à Eilat...
Le monde du jeu pourrait bien refaire son apparition à l’ordre du jour des projets pour Eilat. Le Mi...
Vendredi 30 octobre 2009
Curieuse affaire d'escroquerie, sur fond de violences, au casino Le Phoebus
Le monde merveilleux des "pros" du casino. La belle vie, l'argent facile... Voilà pour la part de rê...
Mercredi 28 octobre 2009
La Baule : Le casino se fait plumer
Un technicien trafiquait les machines à son profit Technicien chargé de la maintenance des machines...
Samedi 21 mars 2009
Casino de Palavas : bataille pour un jackpot à 2 M d'euros
La belle histoire a viré au roman noir. Il y a deux semaines, sur une machine à sous du casino de Pa...
Jeudi 11 décembre 2008
Casino d'Enghien : deux ex-caissiers du casino condamnés
Deux des trois anciens employés accusés d'avoir pioché dans les caisses du casino d'Enghien-les-Ba...
Vendredi 12 septembre 2008
Enghien-les-Bains / Procès : Les employés s’étaient servis dans la caisse du ca...
Trois anciens caissiers du casino d’Enghien sont soupçonnés d’avoir bien arrondi leurs fins de mois ...
Lundi 7 avril 2008
Les tricheurs au poker escroquaient les casinos
Une dizaine de casinos victimes, et 39 750 € raflés aux tables de stud poker Pour Gavril et Si...
Vendredi 7 mars 2008
Laporte blanchi dans l'affaire du casino girondin.
Le parquet de Paris a classé sans suite la plainte déposée contre le secrétaire d'Etat aux Sports po...
Vendredi 2 novembre 2007
Laporte: un juge parisien décide d'instruire une plainte pour favoritisme
PARIS (AFP) — La doyenne des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Paris a décidé d'...
Vendredi 25 mai 2007
USA : Démantèlement d'un réseau de tricheurs dans des casinos.
La justice fédérale américaine a annoncé jeudi le démantèlement d'un réseau de tricheurs qui auraien...
Vendredi 16 mars 2007
Patrick Partouche condamné pour jeux en ligne
PARIS (Reuters) - Patrick Partouche a été condamné par le tribunal correctionnel de Nanterre à un an...
Vendredi 23 février 2007
Fin d’enquête sur le casino d’Annemasse
PARIS Plus de deux ans après sa première audition devant la Cour de justice de la République (CJR),...
Mercredi 27 décembre 2006
Le parquet d'Aix-en-Provence fait appel de l'acquittement d'Agnelet
Le parquet d'Aix-en-Provence a annoncé mardi qu'il faisait appel de l'acquittement de Maurice Agnele...
Mercredi 8 février 2006
Machines à sous: les saisies et les auditions se poursuivent
Le système, mis en place par une famille du Carcassonnais, pouvait rapporter à ses concepteurs plusi...
Mercredi 7 décembre 2005
Deauville : deux relaxes pour un poker à 200 000 €
Le tribunal correctionnel de Lisieux a relaxé hier, un joueur de poker allemand et un croupier du ca...
Mercredi 15 décembre 2004
Six ans de prison ferme requis contre l'ancien maire de Cannes.
NICE (Reuters) - Six ans de prison ferme, 100.000 euros d'amende et cinq ans d'interdiction de droit...
Mardi 10 août 2004
Des menaces terroristes contre Las Vegas délibérément cachées au public.
WASHINGTON (AP) - Des menaces terroristes contre des établissements de jeux et des hôtels de Las V...
Vendredi 4 juillet 2003
Le dérapage d'Omar Sharif au casino d'Enghien.
LES POLICIERS qui contrôlent l'entrée du tribunal de grande instance de Pontoise, installé provisoir...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
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