Home | ForumFiches casinosAgenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct | 


Inscription
Problème d'identification ?

Actualités
Archives 2017
Archives 2016
Archives 2015
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998
Classements
2011/2012
2010/2011
2009/2010
2008/2009
2007/2008
2006/2007
2005/2006
2004/2005
2003/2004
2002/2003
2001/2002
2000/2001
1999/2000
1998/1999
1997/1998
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : progressif

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux pré - Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
  2. Magic Jackpot - Le plus gros réseau mondial de casinos interconnectés pour des « Magic » jackpots

recherches dans la réglementation : 4 résultats

recherches dans l'actualité : 38 articles

Lundi 20 novembre 2017
La création des clubs de jeux à Paris se précise

Le projet de loi de finances rectificative instaure le régime fiscal des futurs clubs de jeux parisiens. Ceux-ci doivent remplacer à partir de 2018, e...
Mardi 29 août 2017
Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? (article actualisé le...

Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? JPG. MARTIGNONI-HUTIN ...
Lundi 24 avril 2017
Côte d'Ivoire: Le groupe Barrière ouvrira son premier casino au Sofitel hôtel iv...

Après avoir signé une convention de concession pour l'exploitation et la gestion du casino l'éléphant d'or de l'hôtel Sofitel ivoire d'une durée de 10...
Lundi 20 juin 2016
L’impôt ludique : un impôt démocratique

L’impôt ludique : un impôt démocratique LES JEUX DE DE HASARD & D’ARGENT : UN IMPOT DEMOCRAT...
Mardi 29 mars 2016
Le Powerball : un phénomène social qui devrait donner à penser aux « politiques ...

Le Powerball : un phénomène social qui devrait donner à penser aux « Politiques » Jean-Pierre G. MARTIGNONI-HUTIN (Socio...
Jeudi 28 janvier 2016
Partouche va mieux

Le groupe de casinos a publié des résultats largement positifs sur son exercice 2014-2015, pour la première fois depuis de nombreuses années. Enfin d...
Lundi 21 septembre 2015
Hyères - Elle glisse une pièce dans la machine à sous et décroche le gros lot au...

Le Mégapot des casinos Partouche est tombé, dans la nuit de vendredi à samedi au casino de jeu d’Hyères, accordant la coquette somme de 963.826 euros ...
Mercredi 17 juin 2015
Refonte du barème fiscal du prélèvement sur le produit des jeux de casinos

Le gouvernement vient de publier un décret qui refond le barème du prélèvement progressif sur le produit des jeux de casinos et reporte la date limite...
Mardi 9 décembre 2014
L'Assemblée modifie la fiscalité des casinos au profit des petits établissements

L'Assemblée nationale a adopté mercredi à l'unanimité un amendement socialiste simplifiant la fiscalité sur les casinos au profit des plus petits étab...
Mercredi 16 octobre 2013
Magic Casinos Jackpot : Le Super Jackpot de la dernière Chance !

Communiqué de presse Les groupes Lucien Barrière Hôtels et Casinos, JOA, Tranchant, Emeraude, COGIT et quelques casinos indépendants* participant à...
Mardi 5 mars 2013
Près de 3 millions d'euros : le jackpot pour une Lyonnaise

Cette femme de 42 ans a empoché la somme de 2 942 355, 80 millions d'euros, mardi au Casino Le Pharaon à Lyon. Cette client occasionnelle du casino l...
Vendredi 1 février 2013
Société Française de Casinos : annonce une amélioration de ses comptes

Paris, le 31 janvier 2013 - Société Française de Casinos publie ses résultats annuels 2011-2012 (exercice novembre 20...
Mercredi 22 août 2012
Casino de Bordeaux-Lac : le jackpot de l'été

Au casino Barrière, ça gagne gros. 6 millions d'euros versés depuis le 1er juillet La chance aurait-elle posé ses valises sur les bords du lac de Bor...
Mardi 24 juillet 2012
Les casinos s'inquiètent d'une hausse de la fiscalité

Trois organisations professionnelles des casinos de France ont averti lundi le Budget qu'une augmentation de la fiscalité aurait « un effet désastreux...
Jeudi 28 juin 2012
Communiqué de presse de la Direction du casino Bateliere Plazza.

La négociation, pour le renouvellement de la Délégation de Service Public, entre la Ville de Schoelcher et la SAS Casino Batelière-Plazza doit abouti...
Mercredi 18 avril 2012
625 409 € empochés au casino de Royat

Il fait bon de jouer au casino de Royat. En moins d'un mois, le Mégapot (gros jackpot) est tombé deux fois. Le 23 mars, à 22 h 24, un habitué de l'...
Vendredi 23 mars 2012
Nouveau record au casino de Royat : 1.246.854 € avec une mise de... 2,50 €

Le record de gain au casino de Royat a volé en éclat, mercredi, à 22 h 24 précisément. C'est un Puydômois, habitué de l'établissement, qui a eu l'heur...
Mardi 7 février 2012
Un gain d'1,8 million d'euros au casino d'Hyères

Un jackpot de 1 846 294,50 euros : c'est la somme gagnée, dans la nuit de dimanche à lundi, à deux heures du matin, au casino des Palmiers à Hyères, p...
Mercredi 19 octobre 2011
Jackpot record au casino Barrière de Blotzhein

Communiqué de presse Blotzheim, le 19 octobre 2011. Le mardi 18 octobre à 19H30 précises, une femme résidante à Saint-Louis et cliente occasionne...
Samedi 15 octobre 2011
Côtes-d'Armor : 603 000 Euros remportés sur une machine à sous au Casino Partouc...

C'est le 23ème gagnant du jackpot progressif multi-site mis en place par le groupe Partouche. Dont 14 millionnaires pour un total de gains avoisinant ...
Vendredi 2 septembre 2011
Casino d’Hyères: un joueur gagne 2,7 millions d’euros

Un Auvergnat a décroché, hier, le Mégapot. Il est reparti avec le plus gros gain jamais empoché dans la cité des Palmiers. Jamais Bernard Léaux, le d...
Dimanche 12 septembre 2010
Casino de Luxeuil les Bains : Texas Hold’em Poker, le jackpot progressif en excl...

Le casino de Luxeuil dispose dorénavant de deux tables de Texas Hold’em Poker avec un jackpot progressif en exclusivité nationale. « Ces tables, ex...
Mardi 24 août 2010
Un jackpot de 855.992 € remporté au casino d'Enghien

Miser 50 centimes peut rapporter gros ! Le dimanche 22 août à 00 h 59, un jackpot progressif d’un montant de 855.992 € a été remporté sur une machine ...
Jeudi 1 juillet 2010
Groupe Partouche : Résultats du 1er semestre 2010

RESULTATS DU 1er SEMESTRE 2010 En millions d′Euros au 30 avril  2010  2009  Variation  Produit brut des je...
Mardi 18 mai 2010
Des machines uniques au Royal Casino de Mandelieu !

Le Royal Casino crée l'événement en ajoutant, à son parc de 200 machines à sous, deux spécimens uniques en France. Il s'agit de deux machines à roulea...
Mardi 19 janvier 2010
Casino de Royan : Un as dans la manche

L'établissement Barrière n'échappe pas à la tendance baissière du jeu, mais le succès et le niveau des mises au poker amortissent la chute Triste réa...
Mercredi 25 novembre 2009
Pasino de Saint-Amand : Ces deux Valenciennoises qui avaient rendez-vous avec la...

Le Mégapot est tombé dans la nuit de samedi à dimanche au Pasino. Son montant ? 1 975 304,85 €... Principe du jackpot progressif multisites : 225...
Mercredi 16 septembre 2009
Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relatif aux dispositions du code général des...

JORF n°0198 du 28 août 2009 Texte n°11 DECRET Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relatif aux dispositions du code général des collectivit...
Vendredi 28 août 2009
Le ministère du budget annonce des mesures fiscales en faveur des casinos

PARIS — Les 197 casinos français vont bénéficier dès ce vendredi de mesures fiscales modifiant en leur faveur les prélèvements fiscaux sur leur chiffr...
Lundi 25 mai 2009
La fiscalité des casinos allégée dans les prochains jours de 40 millions d'euros

Inchangé depuis 1986, le barème de prélèvement sur les casinos va être réactualisé, selon un décret à paraître dans les prochains jours. Le coût est p...
Jeudi 25 septembre 2008
Casino de Lille : du provisoire au futur complexe de loisirs

Le casino de Lille soufflera bientôt sa première bougie. Ouverte le 1er novembre dernier, sa version « provisoire » peut déjà s'offrir un premier bila...
Lundi 28 janvier 2008
150 Machines à sous dernière génération au Casino Barrière de Lille

Paris, le 28 janvier 2008 A partir du 1er février 2008, 150 machines à sous rejoignent le Casino Barrière de Lille L’Avant-Première. La s...
Vendredi 20 juillet 2007
Charente-maritime : Les casinos fleurissent au bord de l'eau

Pas de néons, ni de déco flashy. Le casino qui vient d'ouvrir à Ronce-les-Bains s'est fondu comme par miracle dans les murs de l'ancienne école primai...
Vendredi 15 juin 2007
Morosité persistante dans les casinos français

L'introduction au 1er novembre 2006 du contrôle d'identité à l'entrée des casinos a pesé sur leur fréquentation, comme le craignait la profession. Le ...
Samedi 13 janvier 2007
Le casino de Bénodet mise sur les tables de jeux

La suppression des 10 € d'entrée a triplé le nombre des amateurs. De nouvelles tables vont arriver. Les règles ont changé en décembre dernier pour l...
Lundi 8 janvier 2007
En attendant le Texas holdem poker

Les quatre casinos comtois se classent entre la 44e et la 128e places des 193 établissements de jeux français. BESANÇON. Loin, ils sont loin du j...
Mercredi 25 août 2004
La valeur du jour à Paris - Groupe Partouche.

(AOF) - Groupe Partouche gagne 1,98% à 13,40 euros vers 9h50 à la Bourse de Paris, au lendemain de la publication d'une forte amélioration de ses résu...
Mercredi 15 octobre 2003
Suisse : le Conseil fédéral introduit des impôts différenciés.

BERNE - Le Conseil fédéral a introduit des impôts différenciés suivant la situation économique des casinos. Les grands casinos devront verser 40 % du ...


rechercher


En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

fumoirs etablissement courrier installer secretariat distinct interdiction ministere administrative
Vos derniers commentaires
Roman. Il n’y a pas de joueurs heureux au casino commenté : 2 fois
Roman. Il n’y a pas de joueurs heureux au casino commenté : 2 fois
Rien ne va plus au Casino Ruhl ? commenté : 2 fois
Rien ne va plus au Casino Ruhl ? commenté : 2 fois
Le projet de casino parisien fait trembler la concurrence commenté : 6 fois
Jetons, calcul et gestion du stress: à l'école des croupiers commenté : 4 fois

Forum
Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44



Agenda Evènement ? nous contacter

Home | Fiches casinos | Agenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct


INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.