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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : glementaires

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Mardi 22 décembre 2020
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François Fillon et les jeux d’argent Jean-Pierre MARTIGNONI-HUTIN, Sociologue ...
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Mercredi 17 juin 2015
Refonte du barème fiscal du prélèvement sur le produit des jeux de casinos
Le gouvernement vient de publier un décret qui refond le barème du prélèvement progressif sur le pro...
Mardi 24 juin 2014
La "crise" des casinos français inquiète le sénateur spécialiste des jeux
Baisse continue du chiffre d'affaires depuis 2007, fiscalité "particulièrement lourde", "réglementat...
Jeudi 15 mai 2014
Deutsche Bank vend son casino The Cosmopolitan à Las Vegas pour 1,73 md USD
Berlin, 15 mai 2014 (AFP) Deutsche Bank a annoncé jeudi la vente pour 1,73 milliard de dollars (e...
Mercredi 22 mai 2013
Le casino de Fort-Mahon renaît de ses cendres
Après 15 ans de fermeture, les portes du casino de l'avenue de la Plage rouvriront le 1er juin. Visi...
Vendredi 26 avril 2013
33 propositions pour durcir la lutte contre l'addiction aux jeux en ligne
(AFP) - Isolement, perte de contrôle et appauvrissement : les paris sportifs et hippiques et le poke...
Jeudi 21 février 2013
De nouvelles souplesses réglementaires pour les Casinos
Un Casino peut à compter du 22 février 2013 aménager les horaires d'exploitation des tables de jeux ...
Jeudi 7 février 2013
Revers de fortune pour les casinos azuréens
En cinq ans, le produit brut des jeux enregistré dans les dix établissements azuréens a chuté de pre...
Mardi 6 novembre 2012
Groupe Partouche : pas qu'une question de chance
Patrimoine. L'action Groupe Partouche continue de décevoir avec aucune amélioration de tendance à si...
Jeudi 28 juin 2012
Communiqué de presse de la Direction du casino Bateliere Plazza.
La négociation, pour le renouvellement de la Délégation de Service Public, entre la Ville de Schoel...
Lundi 23 janvier 2012
Schoelcher : La ville se bat pour garder son casino
Le mercredi 21 décembre dernier, le conseil municipal avait constaté l'échec de la procédure de négo...
Vendredi 4 novembre 2011
Le drôle de projet d'un "mini Las Vegas" aux portes de Madrid
Ce projet pharaonique de 16 milliards d'euros avec un milliardaire américain serait "assez avancé". ...
Samedi 24 septembre 2011
Société Française de Casinos : activité en retrait de 1,5% sur 9 mois
(Boursier.com) -- Le chiffre d`affaires de la Société Française de Casinos au 31 juillet 2011 après ...
Jeudi 30 juin 2011
Pokerstars : "nous partirons de France si la taxe ne baisse pas"
Pokerstars finirait par se retirer du marché français si les conditions fiscales réservées aux opéra...
Mercredi 25 mai 2011
Groupe Partouche : Partouche espère dépasser 0,2% de croissance en 2010-11 -pdt
PARIS (Dow Jones)--Groupe Partouche SA (PARP.FR) espère dépasser son objectif d'une croissance de 0,...
Mercredi 7 juillet 2010
Benjamin Tranchant : « Etre le deuxième casino de France »
Le groupe Tranchant inaugure aujourd’hui le nouveau casino d’Amnéville. Un temple du jeu mais égalem...
Mercredi 28 avril 2010
Jeux en ligne : 2.700 sites illégaux actifs?
Quelque 2.700 sites illégaux de jeux en ligne pourraient fonctionner en France après l'ouverture en ...
Mercredi 16 décembre 2009
Casino d'Amnéville : grève en perspective le 31 décembre 2009 et le 1er janvie...
Communiqué de Presse ...
Lundi 11 mai 2009
Jeux en ligne : Free.fr ouvre sa chaine « poker »
Bien décidé à profiter de l’ouverture des jeux en ligne à la concurrence, Free.fr inaugure son nouve...
Mercredi 6 mai 2009
Les futurs opérateurs contestent le modèle français des jeux en ligne
PARIS (AFP) — Les futurs opérateurs sur le marché français des jeux en ligne sont loin d'être satisf...
Mardi 9 septembre 2008
Pour une meilleure gestion, les casinos misent sur la RFID
Les établissements de jeu, de Las Vegas à Macau, investissent dans les puces qui contrôlent les tabl...
Jeudi 2 novembre 2006
Groupe Partouche: l'AMF valide la régularité de l'OPA /CEC
(Cercle Finance) - Groupe Partouche se félicite de la décision de l'Autorité des marchés financiers ...
Jeudi 9 février 2006
Groupe Lucien Barrière SAS veut accélérer son internationalisation
Dominique Desseigne, le président du conseil de surveillance du groupe, estime que la société doit é...
Lundi 3 janvier 2005
Les jeux sont faits à Ribeauvillé
Après plus d'une année de rebondissements, le casino de Ribeauvillé a ouvert sa salle de jeux samedi...
Mercredi 16 avril 2003
"Accros" aux machines à sous
Quarante casinos supplémentaires en quinze ans, la dérive des comportements de dépendance et l'impos...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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