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1998/1999
1997/1998

Documentation
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy Evolution des jeux de hasard

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En bref

Joagroupe sponsor maillot de l’USAP
29-07-2010|Le groupe Joagroupe sera l’un des principaux sponsors maillot du club de rugby catalan, l'Union Sportive Arlequins de Perpignan (USAP) pour les trois prochaines saisons.

Casino de Néris les Bains
17-05-2010|Le casino vient de percevoir neuf nouvelles machines à sous. Celles-ci viennent en remplacement d'anciens appareils à 0,10 euro, 0,20 euro et 0,50 euro. Les nouvelles machines en place permet notamment de parier et de jouer avec des mises de moindre importance (0,1; 0,2; 0,5 et 0,20 euro), élargissant ainsi l'offre de jeu, et aussi par ricochet la clientèle.

Casino Le Lyon vert
01-05-2010|Une femme a décroché jeudi soir aux machines à sous une cagnotte de plus d’un million d’euros pour une mise de 2,5 euros.
C’est le 10e mégapot remporté dans cet établissement du groupe Partouche, situé à la Tour de Salvagny (lyonmag.com)

Casino de Noirétable
30-04-2010|Inauguré en novembre 2005, le casino de Noirétable a affiché une progression de 14,5 % en 2008-2009. Ces excellents chiffres se confirment cette année alors que la tendance globale est à la baisse. (La Montagne)

Fait divers
24-03-2010|Samedi soir un homme d'une trentaine d'années a été placé en garde à vue par la Police nationale d'Aix-les-Bains. Ce Chambérien, alcoolisé, a cassé une machine à sous de l'établissement et était visiblement énervé d'être poussé vers la sortie du casino. Remis en liberté, il sera convoqué ultérieurement au tribunal.

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Agenda CASINO DE FORGES LES EAUX - FORGES
Sunday Poker
Le 01-08-2010

CASINO DE DEAUVILLE
Barrière Poker Tour
Du 06-08-2010 jusqu'au 08-08-2010

CASINO DE FORGES LES EAUX - FORGES
Sunday Poker
Le 15-08-2010

CASINO DE FORGES LES EAUX - FORGES
Sunday Poker
Le 22-08-2010

CASINO DE DINARD
Barrière Poker Tour
Du 27-08-2010 jusqu'au 29-08-2010

CASINO DE CANNES - PALM BEACH DE CANNES
PPT - Main Event
Du 30-08-2010 jusqu'au 05-09-2010

CASINO D'AIX LES BAINS - GRAND CERCLE
Le Highlander poker no limit tournament
Le 12-09-2010

CASINO DE BORDEAUX
Barrière Poker Tour
Du 17-09-2010 jusqu'au 19-09-2010

CASINO DE LILLE
Barrière Poker Tour
Du 22-10-2010 jusqu'au 24-10-2010

CASINO D'ENGHIEN LES BAINS
Finale Barrière Poker Tour
Du 11-11-2010 jusqu'au 14-11-2010

CASINO D'AIX LES BAINS - GRAND CERCLE
Le Highlander poker no limit tournament
Le 14-11-2010