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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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Vendredi 8 décembre 2017
Casino. Fumer et jouer en même temps c'est pas gagné !

Six casinos bretons et normands, dont celui de Roscoff, ont attaqué, mardi, le ministère de l'Intérieur devant la cour administrative d'appel de Nante...
Mercredi 20 septembre 2017
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Mardi 29 août 2017
À La Ciotat, rien ne va plus entre le casino et ses voisins

Les riverains disent « stop » aux animations et concerts live du nouveau casino Partouche, inauguré en juin dernier. L’établissement de jeux et de div...
Samedi 14 janvier 2017
Cinq casinos normands saisissent le conseil d’Etat pour laisser des machines à s...

Recours. Cinq casinos normands ont saisi le Conseil d’Etat pour contester l’interdiction qui leur a été faite d’exploiter des machines à sous dans les...
Vendredi 30 décembre 2016
La France : le pays des casinos

La France : le pays des casinos LA FRANCE POSSEDE UN PATRIMOINE CASINOTIER EXCEPTIONNEL… QUI POURRAIT ETRE DAVANTAG...
Samedi 29 octobre 2016
Trouville. Le casino bientôt inscrit aux Monuments historiques

L'inscription du casino de Trouville-sur-Mer (Calvados) à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques a été approuvée par une commission d'e...
Mercredi 31 août 2016
Casino d’Enghien : FO contre le projet de salles de jeux à Paris

" Il est urgent de lancer un grand débat contradictoire entre les services de l’Etat et les acteurs du secteur, syndicats patronaux, syndicats représe...
Lundi 20 juin 2016
L’impôt ludique : un impôt démocratique

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Mardi 15 mars 2016
JEUX EN LIGNE/ARJEL = « Pratiques, comportements, habitudes… des joueurs qui jo...

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Lundi 15 février 2016
Sociologie des joueurs qui jouent à des jeux d'argent sur internet (poker, paris...

E.GAMBLING : SOCIOLOGIE DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX D’ARGENT SUR INTERNET (POKER,PARIS HIPPIQUES,PARIS SPORTIFS) SUR LES SITES AGREES PAR L...
Mardi 2 février 2016
Licenciées pour faute grave avant la fermeture du casino

Deux anciennes salariées du casino des Quatre-Chemins poursuivaient leur ancien employeur pour licenciement abusif, ce lundi. Elles demandent 81.000 e...
Mardi 19 janvier 2016
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LES MOTIVATIONS DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX DE HASARD & D’ARGENT SUR INTERNET (poker, paris hippiques ou sportifs, sur les sites agrées par l...
Jeudi 17 décembre 2015
La vente du casino de Briançon se précise

Le groupe Lucien Barrière est en passe de céder son casino de jeux à Briançon. Des négociations auraient abouti avec la société belge Circus Leisure q...
Vendredi 20 novembre 2015
Attentats : le personnel du casino d’Enghien est à cran

« La direction demande à notre personnel de sécurité de fouiller les sacs, explique un membre du personnel du casino d’Enghien. Mais c’est insuffisant...
Jeudi 14 mai 2015
Le casino Partouche de la Trinité-sur-Mer pourrait fermer ses portes le 30 juin

Le casino a une autorisation d'exploiter jusqu'au 30 juin. Au ministère de l'Intérieur, une commission nationale des jeux se réunira le 9 juin. Elle ...
Dimanche 20 juillet 2014
Rien ne va plus pour les trois casinos indépendants de Vernet, Font-Romeu et Am...

Les jeux seraient-ils définitivement faits pour les établissements de Vernet, Font-Romeu et Amélie ? Asphyxiés par les charges, ils pourraient se retr...
Mercredi 15 janvier 2014
FO demande un moratoire sur les ouvertures de casinos

La justice pourrait remettre en cause les projets d'ouverture de La Seyne et de Sanary. Le débat sur la nécessité d'une meilleure régulation des ouve...
Vendredi 5 juillet 2013
Saint-Jean-de-Luz : les dessous des machines à sous

Pour déplacer et remplacer certaines de ses machines à sous, le casino de Saint-Jean-de-Luz a dû faire appel, hier, à des sociétés agréées par le mini...
Jeudi 7 février 2013
Revers de fortune pour les casinos azuréens

En cinq ans, le produit brut des jeux enregistré dans les dix établissements azuréens a chuté de presque 60 M€. Aucun n’est épargné par cette crise qu...
Jeudi 10 janvier 2013
Laurent Lassiaz, président du groupe qui aménagera le casino du Der La crise n'a...

Trois syndicats de casinotiers ont écrit au premier ministre pour demander des adaptations de la réglementation afin de faire face à la baisse de leur...
Dimanche 30 décembre 2012
Un casino à Lectoure ? Pas du goût des deux autres

La perspective d'un casino à Lectoure inquiète Castéra-Verduzan et Barbotan qui alertent le ministre. Mais le maire de Lectoure ne manque pas d'atouts...
Jeudi 19 janvier 2012
Société Française de Casinos : EEM descend sous les 10%

(Boursier.com) -- Par courrier reçu le 14 décembre 2011, complété notamment par un courrier reçu le 18 janvier 2012, la société Electricité et Eaux de...
Mardi 3 janvier 2012
Schoelcher : La ville va-t-elle garder son casino ?

Le conseil municipal a récemment constaté l'échec de la procédure de négociation entamée avec l'entreprise Casino Batelière Plazza SA pour le renouvel...
Jeudi 22 décembre 2011
Luchon. Des repreneurs sur les rangs pour le casino

Propos recueillis par Véronique Bavencove Le conseil municipal s'est prononcé vendredi soir en faveur du lancement d'une délégation de service public...
Vendredi 21 octobre 2011
Casino : Digne-les-Bains doit-elle verser 25 millions d'euros ?

Alpes-de-Haute-Provence - Mauvaise nouvelle pour la ville de Digne-les-Bains. L’affaire du « Casino Impérial Resort » abandonné en 2008 refait son app...
Samedi 2 juillet 2011
FCMC : la famille Desseigne Barrière pointe à 60,3% du capital

(Boursier.com) -- Par courrier reçu le 29 juin 2011, l'Autorité des marchés financiers a été destinataire des déclarations de franchissements de seuil...
Vendredi 1 juillet 2011
Arzon. Le millionnaire reste "comme monsieur-tout-le-monde"

9,4 millions d'euros. Ce 28 mars au soir, au casino du Crouesty, un retraité vannetais gagne une somme record. Ce fut un coup de projecteur pour le ca...
Mercredi 8 juin 2011
SFCMC : la famille Barrière précise ses positions

(Boursier.com) -- Par courrier reçu le 1er juin 2011 à l'AMF, complété notamment par un courrier reçu le 8 juin 2011, la société à responsabilité limi...
Mardi 7 juin 2011
SFCMC : Qatari Diar détient près de 25% des droits de vote

(Boursier.com) -- Par courrier reçu le 1er juin 2011, complété notamment par un courrier reçu le 6 juin 2011, la société Casinvest -contrôlée par la s...
Mardi 31 mai 2011
ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question

Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un tout récent rapport parlementaire dédié à l’ARJEL. L...
Vendredi 6 août 2010
Poker en ligne. Déjouer les pièges pour jouer en toute sérénité.

Le poker en ligne est un jeu très à la mode. En dix ans, le poker est passé du loisir privé réservé à quelques passionnés à un phénomène de masse pouv...
Jeudi 29 juillet 2010
Casino de Menton - Terrasse fumeurs du casino : l'inspection du travail tousse

Suite aux revendications d'un employé, l'organisme réagit et demande à la direction de prévoir d'autres dispositions. En attendant une prise de positi...
Vendredi 11 juin 2010
Interdiction volontaire de jeux

Toute personne souhaitant l’interdiction (volontaire) des salles de jeux doit le faire elle-même. En effet la mesure est personnelle et confident...
Samedi 15 mai 2010
Fin de la grève dans les casinos de Monte-Carlo

La grève des salariés de la Société des bains de mer (SBM), démarrée ce vendredi 8 heures, a pris fin dans la mi-journée à l'issue d'une assemblée gén...
Lundi 8 février 2010
Privé du casino, le groupe Émeraude veut des millions - Houlgate

11, 74 millions d'euros. Voici la coquette somme réclamée par Émeraude. C'est à cette hauteur que le groupe du même nom estime le coût de son préjudic...
Mercredi 3 février 2010
Casino de Pau : Le groupe Faure a perdu le casino en 2006. Il demande des indemn...

14,5 millions réclamés à la Ville Le groupe Faure ne désarme pas dans le conflit qui l'oppose à la mairie de Pau depuis presque quatre ans, pour l'ex...
Jeudi 31 décembre 2009
Villeneuve-Loubet : le projet tombe à l'eau

Le projet de casino de jeux à Villeneuve-Loubet tombe à l'eau. « Et c'est bien dommage, commente le maire Richard Camou, car on se prive ainsi de no...
Vendredi 4 décembre 2009
Saint-Trojan-Les-Bains : Une pétition soutient la création du casino

À force d'être retardé par des recours à répétition, certains pouvaient penser que le projet de casino était tombé en désuétude et qu'il n'était plus ...
Mercredi 26 août 2009
Stanley Ho, le cauchemar de Kirk Kerkorian ?

Les liens de Stanley Ho avec le crime organisé de Macao ne sont pas appréciés par les autorités du jeu du New Jersey. Cela a des répercutions sur l'im...
Vendredi 31 juillet 2009
Uriage : Manifestation devant le casino hier : Contre un licenciement

Hier après-midi, une dizaine de salariés de l'établissement JoaCasino d'Uriage ont laissé de côté le bruit des machines à sous et le décor feutré de l...
Dimanche 7 décembre 2008
F-Lyon: Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon

2008/S 238-316767 Concession de service Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur: Ville de Lyon, cellule DSP, correspondant: M. le ma...
Jeudi 25 septembre 2008
Monaco : La priorité d'emploi des Monégasques est-elle menacée ?

« Il est indispensable que les priorités d'emploi, à compétences diplômes et égaux, soient mieux respectées dans le secteur privé, particulièrement pa...
Vendredi 5 septembre 2008
Avec la fermeture du pont d'Empalot le Casino théâtre Barrière de Toulouse joue ...

Déjà très enclavé, le Casino-théâtre Barrière s'inquiète depuis la restriction des voies d'accès. Rien ne va plus au Casino théâtre Barrière depuis l...
Lundi 28 avril 2008
Pornichet : Hippodrome - le projet toujours en selle

Le maire de Pornichet est partant pour la rénovation de l'hippodrome, grâce au montage prévu avec un sponsor. Sans doute le casino. Le vaste projet ...
Vendredi 18 avril 2008
Monaco : Sun Casino : préavis de grève du 2 au 4 mai

Il en va de certaines grèves à la SBM comme des marronniers dans la presse. Elles sont aisément prévisibles selon le calendrier. Et cela n'a pas raté....
Mercredi 19 mars 2008
Casino de Montrond-les-Bains : des croupiers ne sont plus licenciés

Cinq croupiers du Casino de Montrond-les-Bains (groupe Joa, ex-Moliflor Loisirs), licenciés pour faute grave, vont être réintégrés après la décision d...
Mercredi 30 mai 2007
Projet de casino à l'Aunis : recours auprès du tribunal administratif

Au cours du conseil municipal du vendredi 25 mai, le maire Michel Fardin a rendu compte des décisions prises dans le cadre de sa délégation pour ester...
Lundi 8 janvier 2007
Les jeux d'argent en ligne raflent la mise

Phénomène relativement méconnu en raison d'une pratique essentiellement privée, les jeux d'argent en ligne comptent de plus en plus d'adeptes. Rencon...
Samedi 6 janvier 2007
Les opérateurs de jeux d'argent en ligne demandent à Villepin d'ouvrir le débat

Juridique - Les sites de casinos et de paris en ligne ont écrit au Premier ministre. Alors qu’un projet de loi prévoit de renforcer le dispositif juri...
Vendredi 17 novembre 2006
Casino de la Roche-Posay : Le client réclame son jackpot

Le passage, mardi, au casino de La Roche-Posay, de la société mandatée par le ministère de l'Intérieur pour inspecter une machine à sous à l'origine d...
Lundi 9 octobre 2006
Jeux : Paris dans le collimateur de Bruxelles

CETTE SEMAINE La Commission européenne accuse la France de protéger son marché du jeu d'argent. Elle s'en prend aussi au régime de retraite public de ...
Mercredi 27 septembre 2006
Les syndicats de croupiers passent à l'attaque

LES VINGT MISSIVES ont été postées ce matin. David Rousset, représentant national FO des employés de casinos, et Gérard Audureau, président de l'ass...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino

Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Courseulles-sur-Mer...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres

CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)Nom et adresse offici...
Samedi 1 avril 2006
Décret sur les secteurs sensibles : la Commission attaque Paris

La Commission européenne s'apprêtait à ouvrir, mardi 4 avril, une procédure d'infraction contre le décret "anti-OPA" adopté en France fin 2005. Le c...
Mardi 21 mars 2006
Hauteville : l'avenir du casino n'est pas compromis

Le directeur appelle tous les partenaires à faire un effort pour amener l'établissement à l'équilibre budgétaire. Le directeur du casino d'Hautevil...
Vendredi 24 février 2006
Pau : La joueuse compulsive déleste deux octogénaires de 29.100 euros

PAU. --Condamnée hier à trois mois de prison ferme pour escroquerie sur personne vulnérable, elle avait tout flambé au casino Dès son arrivée à la ba...
Mercredi 22 février 2006
Le rapport de la Cour des comptes épingle la gestion d'Amnéville

La cité thermale est l'une des rares collectivités françaises à avoir les "honneurs" du rapport annuel de la Cour des comptes, qui sera dévoilé ce mat...
Mardi 29 novembre 2005
Amnéville : Les délégués du personnel : « Ne pas laisser dire ça »

Une partie du personnel du casino a assisté à la séance du conseil municipal. A l'issue de celle-ci Antoine Spagna, secrétaire du comité d'entreprise,...
Vendredi 9 septembre 2005
Casino de Lille : le groupe Partouche jette l’éponge.

Depuis le 15 décembre 2003, date à laquelle le conseil municipal lillois avait donné son accord de principe pour l’implantation d’un casino, le dossie...
Samedi 2 juillet 2005
La chance au bout des doigts

Jouer de l'argent sur le web est très tentant. Mais mieux vaut savoir comment faire si l'on ne veut pas y laisser plus que sa mise. Baccara, black-j...
Mercredi 9 mars 2005
Georges Tranchant sort ses griffes

Vif échange épistolaire entre le casinotier et la patronne du Galaxie à Amnéville. Ce n'est qu'un pré-chauffage. METZ. - Au grand jeu de la guer...
Mardi 28 décembre 2004
Déclaration d'intention sur HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE

(AOF) - Par courrier en date du 27 décembre 2004, la société Groupe Lucien Barrière SAS (anciennement Société Hôtelière de la Chaîne Lucien Barrière) ...
Jeudi 23 décembre 2004
Franchissement de seuil au sein de HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE.

(AOF) - Par courrier en date du 20 décembre 2004 reçu le 22 décembre, par suite d'acquisitions d'actions sur le marché, Richelieu Finance a déclaré à ...
Jeudi 16 septembre 2004
À quoi joue la mairie de Fécamp ?

L’hôtel-casino de la ville doit être transformé en complexe touristique monumental. Deux associations se mobilisent contre ce projet, mené sans réelle...
Vendredi 27 août 2004
Affaire Le Roux, la vérité au bout du tunnel ?

Vingt-sept ans après la disparition de l’héritière du Palais de la Méditerranée, la justice a mis en examen l’ancien amant de la jeune femme et princi...
Mardi 15 juin 2004
EJPD: Casino de Zermatt: Suite à la renonciation du casino, la CFMJ retire forme...

Berne (ots) - 14 juin 2004. Le Conseil d’administration du casino de Zermatt a décidé de renoncer à la concession de maison de jeu. Cette renoncia...
Lundi 27 janvier 2003
Enghien-les-Bains : Les salariés du casino veulent leur part du gâteau.

AU CASINO D'ENGHIEN, la grève profite avant tout aux joueurs ! Grâce au mouvement lancé samedi matin par la CGT et FO, les clients ont pu accéder grat...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.