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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : maximale

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  1. Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le - Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
  2. Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la pro - Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne

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Jeudi 9 novembre 2023
Digne-les-Bains : un Casino pour équiper le futur village thermal
Lors du dernier conseil municipal la ville de Digne-les-Bains a lancé une procédure d’attribution d’...
Mercredi 1 février 2023
La tentation liberticide de l'Autorité Nationale des jeux (ANJ)
HARO* SUR LES JEUX DE HASARD & D’ARGENT (I) 1° PARTIE = LA TENTATION LIBERTICIDE de l’Autorité N...
Jeudi 28 janvier 2021
Groupe Partouche : l'interdiction d'ouverture des casinos obère les comptes 2020
Groupe Partouche continue d'enrichir son offre et de rénover son parc de casinos pour améliorer ses ...
Mercredi 25 novembre 2020
Covid-19 : sans frontaliers, une fréquentation en chute libre au Casino de Mondo...
Guido Berghmans, directeur général du Casino 2000, misait sur la fermeture de son établissement « sa...
Lundi 26 octobre 2020
« Il n’y a pas de raison de fermer nos casinos » : le coup de gueule du présiden...
Depuis le 17 octobre, les casinos français se trouvant dans les zones de couvre-feu sont fermés sur ...
Mercredi 21 octobre 2020
Fermeture du casino de Saint-Galmier : le groupe Partouche devant le conseil d’E...
Depuis le passage de Saint-Etienne-Métropole en alerte sanitaire maximale, le casino le Lion Blanc à...
Mercredi 7 octobre 2020
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La Ville de Montpellier va demander à la préfecture de l'Hérault le classement de la commune en « st...
Mardi 26 mai 2020
Suisse - Le Casino du lac à Meyrin se développe en ligne
L’établissement propriété du groupe Partouche a obtenu de la Commission fédérale des maisons de jeux...
Jeudi 28 février 2019
Boulogne Pour Partouche, écarté du casino, le maire «veut toujours plus » !
Propos Recueillis Par Nicolas Le Jean Déception et sentiment d’injustice : c’est ce qu’éprouve le g...
Mardi 27 mars 2018
Nord de Pau : le chantier du casino dans les temps
L’escalier central du futur casino du Nord de la ville est posé. Le montage de la structure d’acier ...
Lundi 6 janvier 2014
Le casino de Vannes sera construit sur pilotis
Le permis de construire du casino a été délivré le 27 décembre. Au-delà du seul projet, qui doit enc...
Samedi 11 mai 2013
Le poker bientôt concurrencé par la bataille
Le ministère de l'Intérieur a décidé, samedi, d'autoriser le jeu de la bataille dans les casinos. ...
Lundi 23 janvier 2012
Casino de Divonne : un Pranginois a fait tomber le jackpot
Un Pranginois a réalisé un gain maximal avec une mise de 2 euros. Avec sa quinte flush royale, il a ...
Mardi 3 janvier 2012
Schoelcher : La ville va-t-elle garder son casino ?
Le conseil municipal a récemment constaté l'échec de la procédure de négociation entamée avec l'entr...
Jeudi 30 juin 2011
Pokerstars : "nous partirons de France si la taxe ne baisse pas"
Pokerstars finirait par se retirer du marché français si les conditions fiscales réservées aux opéra...
Vendredi 8 avril 2011
Cauterets. Le contribuable au secours du casino
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les élus ont eu à débattre de la demande formulée p...
Lundi 7 juin 2010
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes ve...
La proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris...
Mardi 26 janvier 2010
Casinos, Poker en ligne et Paris Sportifs : le projet de loi pour l’ouverture à ...
Le projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’arg...
Samedi 26 septembre 2009
Sanary : la ville réclame plus de 80 millions d'euros au casinotier Joa
Plus de 80 millions d'euros : c'est, pour Ferdinand Bernhard, le montant du préjudice subi par la co...
Samedi 13 octobre 2007
Casino de Dax : Pour le groupe Barrière : la Ville est trop gourmande
Alors que la mairie de Dax doit déjà composer avec le mécontentement du groupe Accor, lequel vient d...
Vendredi 26 janvier 2007
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction 2007/S 17-018928 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ ...
Jeudi 19 octobre 2006
Un casino de Buenos Aires refuse de payer pour une machine à sous trop généreuse...
Un casino argentin a refusé de payer à une joueuse un gain de 35 millions de pesos (près de 12 mill...
Vendredi 31 mars 2006
Las Vegas - Cinq ans de prison pour une braqueuse
Une femme ayant volé 2,95 millions de dollars américains à un casino de Las Vegas a été condamnée à ...
Samedi 18 mars 2006
Pau : La guerre des casinotiers a commencé
Le Groupe Tranchant se bat contre la concession de l'établissement palois à un indépendant. Un bras ...
Dimanche 24 avril 2005
F-Beausoleil: Services d'exploitation de casinos.
23/04/2005       S80        &nb...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
19/04/2005       S76          ...
Mardi 14 décembre 2004
Suisse : Les machines à sous raflent la mise à Fribourg.
Les députés fribourgeois ont décidé, mardi, de libéraliser le secteur des jeux dans le canton. La m...
Samedi 25 septembre 2004
Suisse : Gains multipliés par cinq dans les casinos de type B.
Berne (AP) Dès novembre prochain, les joueurs pourront quintupler leur mise et gagner jusqu'à 25.000...
Samedi 26 juin 2004
Suisse : Révision de l'ordonnance sur les maisons de jeu.
Vers des conditions plus favorables Avec la révision de l'ordonnance sur les maisons de jeu (OMJ),...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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