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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

LesCasinos.org :: Revue de presse 2007

13-02-2007 | LTDN: promesse d'achat du casino de Brides les Bains.
12-02-2007 | Marrakech accueille Lucien Barrière
12-02-2007 | «Le poker est la seule compétition où des amateurs peuvent affronter et même...
08-02-2007 | Rien ne va plus au casino de Berck
06-02-2007 | Groupe Partouche: Fin. Partouche détient 66,92% du capital.
05-02-2007 | CREUSE. Les grévistes du casino d'Evaux prêts à être licenciés
02-02-2007 | Hotels et Casinos de Deauville : dans l'expectative pour 2007
02-02-2007 | Groupe Partouche : le titre poursuit sa chute, la prime spéculative s'évapor...
01-02-2007 | Groupe Partouche : communiqué
01-02-2007 | Groupe Partouche : une offre de 21,5 Euros a été refusée !
01-02-2007 | Les résultats de la plus vaste étude sur les jeux en ligne sont rendus publi...
31-01-2007 | Pougues-les-Eaux (Nièvre) Le casino licencie onze grévistes
31-01-2007 | Chamonix : Crise au casino
31-01-2007 | Un casino condamné à verser 20.660 euros à un interdit de machines à sous
31-01-2007 | Le Ruhl condamné pour tabagisme passif
30-01-2007 | Le premier super-casino britannique attribué à Manchester
30-01-2007 | Hotels et Casinos de Deauville : l'activité progresse de 3%, le résultat net...
29-01-2007 | Les Français dépensent chaque jour 55,6 millions d'euros au jeu
27-01-2007 | Montréal : Vers la grève au Casino?
26-01-2007 | Le casino de Toulouse recrute
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26-01-2007 | Richard Branson dans l'enfer du jeu
26-01-2007 | Suisse : Meyrin : Le Casino du Lac veut jouer dans la cour des grands
26-01-2007 | F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction
25-01-2007 | Toulouse : Le poker veut se mettre à tables
24-01-2007 | DEQ remporte les plus hauts honneurs du concours Top 20 International Gaming...
24-01-2007 | Divonne espère se refaire grâce au poker
24-01-2007 | Communiqué : Société fermière du casino municipal de Cannes
23-01-2007 | France Cartes rafle la mise grâce à la nouvelle mode du poker


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19-02-2024 | Un sociologue parle des casinos et de l’ANJ dans le journal Le Monde
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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04-02-2024 | 200 millionnaires en 2023, une politique des jeux en 2024 !
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22-12-2023 | Le « loto de la biodiversité » « pollué » par l’Autorité Nationale des jeux
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04-11-2023 | Coupe du Monde de rugby : l’Autorité Nationale des Jeux (ANJ)a gâché la fête du ballon ovale
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16-09-2023 | Mission Patrimoine 2023 … malgré les censures de l’Autorité Nationale des Jeux
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LTDN: promesse d'achat du casino de Brides les Bains.



(Cercle Finance) - La société La Tête dans les Nuages (LTDN), qui exploite des centres de jeux vidéos, fait savoir que l'intégration de la Société Française de Casinos (SFC), acquise au premier semestre 2006, a été finalisée.

Le groupe explique que l'intégration a été facilitée par la proximité et la synergie des activités.

LTDN indique connaître, pour sa part, un très fort développement de son activité 'jeux virtuels'. Elle a procédé, au cours du dernier trimestre 2006, à l'ouverture de 2 nouveaux centres en partenariat à Ozoir la Ferrière et Brest, et renouvelé le bail des locaux de son établissement de Passage des Princes (Paris 2ème) pour une nouvelle durée de 12 ans.

La SFC poursuit également son développement, à la fois par cession d'actifs non stratégiques, et acquisition de nouvelles entités.

Ainsi, une promesse de cession portant sur le solde des titres du Casino Le Mirage à Agadir (soit 83,35%) a été signée pour 2,5 millions d'euros, la première partie ayant été d'ores et déjà cédée pour 500 KE. Cette cession génèrera une plus-value de 600 KE.

Des négociations avancées portant sur la cession d'actifs non nécessaires à l'activité, pour un montant de 2 millions d'euros, sont en cours.

La Société a également cédé les murs, pour un montant total de 5 millions d'euros, des immeubles au sein desquels continuent d'être exploités, par des filiales de la SFC, les hôtel et casino de Gruissan, réalisant ainsi une plus-value très significative.

Enfin, la SFC a signé, le 15 décembre 2006, une promesse d'achat du casino de Brides les Bains, pour un montant estimé à 3,82 millions d'euros, devant être levée d'ici au 28 février 2007.

(source : boursorama.com/Cercle Finance)

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06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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