Actualites : F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos

Actualités
Archives 2022
Archives 2021
Archives 2020
Archives 2019
Archives 2018
Archives 2017
Archives 2016
Archives 2015
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998

Classements
2018/2019
2019/2020

Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013 Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy Evolution des jeux de hasard

Vendredi 5 décembre 2008 : F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos

2008/S 236-312771

Commune de Fort-Mahon-Plage, Mairie, place Alberti Lecat, attn: Monsieur le Maire, F-80120 Fort-Mahon-Plage. Tel. 03 22 27 70 24. E-mail: mairie@fort-mahon-plage.com. Fax 03 22 23 66 55.

(Supplément au Journal officiel de l´Union européenne, 29.11.2008, 2008/S 233-309898)

Objet:
CPV: 92351200, 45212160.
Services d'exploitation de casinos.
Procédure incomplète
Le marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
Autres informations complémentaires
Un nouvel avis est envoyé ce jour à la publication: 2008-126492.

>>>

En savoir plus

Share |

En bref

31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

braquage condamne braqueur commanditaire braquage instance malfaiteur soupconne interpelle

Vos derniers commentaires

Déclaration de revenus. Loto, courses, poker, casino : les gains aux jeux sont-ils imposables ? commenté : 5 fois
Les casinos en grande difficulté depuis le début du Covid commenté : 2 fois
Suisse - Jeux d'argent: quatre casinos suisses seront bientôt en ligne commenté : 1 fois
Suisse - L'activité des casinos en ligne multipliée par huit en Suisse en 2020 commenté : 1 fois
Un casino normand entre bandits manchots d'hier et jeux en ligne de demain commenté : 1 fois

Forum

Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07Réouverture des casinos par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 09:37Re:Travail dans un casino par : AlexUnder - lundi 19 avril 2021 13:47Le groupe Partouche face au défi du Covid 19 par : titidecannes - vendredi 26 mars 2021 16:57Re:article à diffuser sur votre site par : admin - jeudi 25 mars 2021 19:35article à diffuser sur votre site par : titidecannes - jeudi 25 mars 2021 10:37

Agenda Ev?nement ?
Merci de nous contacter

Vous pensez avoir un problême avec le jeu ?
Vous rencontrez des difficultés avec le jeu et vous souhaitez arrêter le jeu ?
Vous avez la possibilité de vous protéger en demandant votre interdiction volontaire de jeux auprés de l'ANJ.
Cette démarche est strictement confidentielle et personnelle.

Vendredi 5 décembre 2008 : F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos

En savoir plus

S'inscrire Vous devez être inscrits pour poster un commentaire.