Login/speudo : Mot de Passe : Inscription Problème d'identification ? Actualités Archives 2022 Archives 2021 Archives 2020 Archives 2019 Archives 2018 Archives 2017 Archives 2016 Archives 2015 Archives 2014 Archives 2013 Archives 2012 Archives 2011 Archives 2010 Archives 2009 Archives 2008 Archives 2007 Archives 2006 Archives 2005 Archives 2004 Archives 2003 Archives 2002 Archives 2001 Archives 2000 Archives 1999 Archives 1998 Classements 2018/2019 2019/2020 Documentation Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021 Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Les jeux d’argent en France - Avril 2014 Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Arjel - Rapport d'activité 2012 Arjel Mars 2013 Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011 Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010 Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009 Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007) Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006 Rapport Trucy Evolution des jeux de hasard

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En bref 31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans. 20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie 11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr) 04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr) 05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€ Macao gouvernement legislation economie touristes economique nouvelles titulaires licences Vos derniers commentaires Déclaration de revenus. Loto, courses, poker, casino : les gains aux jeux sont-ils imposables ? commenté : 5 fois Les casinos en grande difficulté depuis le début du Covid commenté : 2 fois Suisse - Jeux d'argent: quatre casinos suisses seront bientôt en ligne commenté : 1 fois Suisse - L'activité des casinos en ligne multipliée par huit en Suisse en 2020 commenté : 1 fois Un casino normand entre bandits manchots d'hier et jeux en ligne de demain commenté : 1 fois Forum Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07Réouverture des casinos par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 09:37Re:Travail dans un casino par : AlexUnder - lundi 19 avril 2021 13:47Le groupe Partouche face au défi du Covid 19 par : titidecannes - vendredi 26 mars 2021 16:57Re:article à diffuser sur votre site par : admin - jeudi 25 mars 2021 19:35article à diffuser sur votre site par : titidecannes - jeudi 25 mars 2021 10:37 Agenda Ev?nement ? Merci de nous contacter

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