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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013 Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy Evolution des jeux de hasard

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Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositi - Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le - Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009 - Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant - Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
Casino poker Formation - Ecole de formation aux métiers du casino
Rapport Arjel - Analyse trimestrielle du marché de - Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France

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Mercredi 17 août 2016 Les casinos de la côte d'Azur en quête d'une nouvelle martingale Pour faire face à la désaffection de leurs clients, qui dure depuis des années, les groupes les plus...	Mercredi 9 décembre 2015 L’AFP et les jeux d’argent : quel jeu joue l’Agence France Presse ? L’AFP et les jeux d’argent : quel jeu joue l’Agence France Presse ? Jean-Pierre G. MARTIGNONI-HUT...	Samedi 16 mai 2015 Dix nouvelles machines installées au casino d'Arzon Dix nouveaux jeux ont rejoint le joa Casino d'Arzon en remplacement de certaines machines à sous. Un...
Jeudi 12 septembre 2013 joa confirmé pour 18 ans dans l'exploitation du Casino de Montrond-les-Bains joa (3e opérateur en France avec 21 casinos) a été choisi, par un vote unanime du conseil municipal ...	Lundi 12 août 2013 Casinos de la Côte Picarde : rien ne va plus ! Dans la famille des jeux d'argents, il n'est jamais bon de voir arriver un concurrent pour se partag...	Jeudi 23 mai 2013 Les casinos gagnent la bataille mais pas la guerre Dans la famille des jeux d’argents, les casinos font de moins en moins recette. Ils misent sur des p...
Mercredi 8 mai 2013 Le casino du Lac du Der sera géré par le Groupe joa Ce futur casino s’installera au bord du Lac de Der, et serait l’un des plus grands d’Europe. L’offre...	Jeudi 21 mars 2013 Les casinos, " parents pauvres " des jeux d'argent en France AMNEVILLE-LES-THERMES — A nouveau dans le rouge pour les cinq premiers mois de leur exercice, les ca...	Dimanche 16 décembre 2012 Du loisir à gogo au casino nouvelle génération joa à Montrond-les-Bains Un site de 4 150 m², dont la moitié est dédiéé aux activités multiloisirs accessibles à tous : le n...
Vendredi 6 avril 2012 Le casino de Giffaumont-Champaubert espéré pour l'été 2014 Giffaumont-Champaubert (Marne) Le président du directoire de joa Groupe, Laurent Lassiaz, était hier...	Lundi 26 mars 2012 Braquage d'un casino à Antibes : au moins 10.000 euros de préjudice Le casino d'Antibes La Siesta (groupe joa Casino, troisième opérateur en France) a été braqué dimanc...	Vendredi 20 janvier 2012 2011, l'année de tous les records pour les jeux d'argent et de hasard Records de mises et records de gains: l'année 2011 a connu une série impressionnante de records dans...
Samedi 14 janvier 2012 Casino d'Uriage - Le Groupe joa va investir 5 millions d’euros dans l'établissem... Hier, c’était jour de chance. Et ce n’est pas un hasard si le groupe joa a choisi cette date pour év...	Jeudi 5 janvier 2012 Multiplication des projets de casinos dans les petites villes Dans la Marne, à Mers-les-Bains dans la Somme, Larmor-Plage dans le Morbihan et même Kourou en Guyan...	Mercredi 29 juin 2011 Le poker en ligne ne rafle pas la mise Les leaders du secteur ont attiré de nombreux joueurs, mais les dépenses de publicité plombent leurs...
Mardi 22 février 2011 Casino d'Uriage : Après le braquage, le casino se refait une beauté L’inauguration, qui s’est déroulée vendredi dernier en présence de Laurent Lassiaz, président du dir...	Mercredi 5 janvier 2011 Casinos, machines a sous, jeux de table, roulette, poker , casinos de france, p... Casino.2010.décembre Casinos = En France : Rien ne va plus...mais les jeux ne ...	Mardi 14 septembre 2010 Les casinos français se lancent dans la course du poker en ligne PARIS — Les casinos français, touchés ces trois dernières années par une baisse de 20% de leur chiff...
Vendredi 10 septembre 2010 Trois groupes de casinos français agréés par l'Arjel pour le poker en ligne PARIS — Trois casinotiers français viennent d'être agréés pour exploiter des sites de poker en ligne...	Samedi 22 mai 2010 joagroupe (casinos) candidat à trois agréments pour les jeux en ligne PARIS - Le groupe casinotier français joagroupe va déposer la semaine prochaine trois demandes d'ag...	Mercredi 10 mars 2010 Communiqué : Le 9 avril : lancement de la saison 2 du joa poker TOUR dans les J... joaGROUPE, 3ème opérateur de casinos en France, lance la seconde édition du joa poker TOUR dans ses...
Lundi 8 mars 2010 En mutation, les casinos de jeux veulent surfer sur la crise et le net Devant faire face à une conjoncture économique difficile, le président du groupe joa casino a fait u...	Jeudi 31 décembre 2009 Six casinos sur dix perdent de l'argent Traditionnellement, le 31 décembre est une soirée aussi prisée qu'un vendredi 13. Le casino Barri...	Jeudi 24 septembre 2009 La Française des Jeux et le groupe Barrière discutent d'une alliance dans le pok... Le coup d'envoi de l'ouverture des jeux d'argent en ligne en France est désormais fixé au mois de ju...
Dimanche 21 septembre 2008 Les casinos français dans une mauvaise passe « C’ EST la pire année pour nous depuis vingt-deux ans. » Délégué général du syndicat professionnel ...

En bref

06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.

31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.

19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.

13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».

04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.

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Examen des plans d’actions Prévention du jeu excessif et du jeu des mineurs : un objectif de réduction de la part des joueurs excessifs qui doit se poursuivre pour tous les opérateurs de jeux d’argent commenté : 5 fois
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La justice résilie la délégation de service public du casino de La Ciotat commenté : 1 fois

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