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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : justifiant

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Mercredi 1 février 2023
La tentation liberticide de l'Autorité Nationale des jeux (ANJ)
HARO* SUR LES JEUX DE HASARD & D’ARGENT (I) 1° PARTIE = LA TENTATION LIBERTICIDE de l’Autorité N...
Lundi 17 janvier 2022
A quel(s) jeu(x) joue l’Autorité Nationale des Jeux ? (II)
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Mardi 13 octobre 2020
La fermeture des casinos du Rhône validée par la justice
Ordonnée la semaine dernière en raison de la crise sanitaire, la fermeture des casinos du Rhône a ét...
Mercredi 20 septembre 2017
Retour d'expérience : "J'ai repris le plus petit casino de France"
Vernet-les-Bains (66) Le casino de Vernet-les-Bains a rouvert, avec son bar, sa discothèque, son res...
Dimanche 4 juin 2017
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L’assemblée plénière de la Cour de cassation réaffirme que seul est concerné par la déduction forfai...
Samedi 7 janvier 2012
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Lucien Barrière Hôtels et Casinos lancera les festivités liées à son centenaire dimanche 8 janvier, ...
Lundi 6 avril 2009
La crise touche le casino de Capbreton de plein fouet
Suite à de mauvais résultats, l'établissement de jeux se voit contraint de procéder au licenciement ...
Jeudi 4 décembre 2008
Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos
2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET ...
Jeudi 24 avril 2008
Commune de Villeneuve-Loubet : Avis de marché
Département de publication : 6 Annonce No 08-88107 Services - Nom et adresse officiels de l'...
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°205, publiée le 30/01/2008 dans le BOAMP 021 B, dépt. 1 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS...
Lundi 29 octobre 2007
Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75
83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secr...
Mardi 10 juillet 2007
Casino de la Grande Motte : Appel d'offres : délégation de service public, sou...
Annonce N°43, publiée le 10/07/2007 dans le BOAMP 130 B, dépt. 30 34 Nom et adresse officiels d...
Samedi 7 avril 2007
Ville de Capbreton : délégation de service public portant sur l'exploitation du ...
Annonce N°44, publiée le 06/04/2007 dans le BOAMP 068 B, dépt. 40 Nom et adresse officiels de l'o...
Jeudi 6 avril 2006
Le Parlement crée les communes touristiques aux côtés des stations classées
Le Parlement a définitivement adopté mercredi la réforme de la procédure de classement des zones tou...
Dimanche 24 avril 2005
F-Beausoleil: Services d'exploitation de casinos.
23/04/2005       S80        &nb...


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06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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