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Classements
2018/2019
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : consultation

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

recherches dans avis de marché : 35 résultats

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Lundi 25 février 2019
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Mercredi 13 février 2019
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Mardi 14 juin 2016
Suisse - Le Conseil des Etats refuse de totalement exonérer d'impôt les casinos
Le Conseil des Etats n'a pas voulu d'une exemption totale dans le cadre de la nouvelle loi sur les j...
Vendredi 3 juin 2016
Casino de Bagnères-de-Luchon - les dés seront jetés ce soir au conseil municipal
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Mercredi 30 décembre 2015
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Jeudi 17 septembre 2015
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Mardi 26 août 2014
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Mardi 1 juillet 2014
Montpellier : une addiction aux jeux de plus en plus fréquente
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Mercredi 4 juin 2014
Royan - la Ville cherche à enrayer la baisse d’activité du Casino
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Jeudi 1 mai 2014
Les casinos suisses critiquent le projet de nouvelle loi sur les jeux d'argent
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a lancé aujourd'hui la procédure de consultation relative au projet...
Vendredi 3 mai 2013
Un premier casino taiwanais en 2019 au plus tôt
Yeh Kuang-shih [???], le ministre des Transports et des Communications, a avancé hier la date de « 2...
Mardi 26 février 2013
Joa doit remettre en jeu le casino de Montrond-les-Bains
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Mercredi 13 février 2013
Le plan social se précise au Casino de Bandol
Dans le cadre du plan social en cours au casino de Bandol, une troisième consultation du comité d’en...
Mercredi 13 février 2013
Suisse : Jeux d'argent - le Conseil fédéral veut exonérer tous les gains
Tous les gains des jeux d'argent devraient à l'avenir être exonérés de l'impôt. Le Conseil fédéral v...
Jeudi 31 janvier 2013
Casino de Bandol: "le plan social n'est pas justifié"
Dans le cadre du plan social présenté, début janvier, par la direction du casino Partouche de Bandol...
Vendredi 18 janvier 2013
Une pétition contre l'implantation d'un casino à Casteljaloux
Contre un casino à CASTELJALOUX À l'attention : de Mr le Maire de CASTELJALOUX Nous refusons en ...
Jeudi 20 décembre 2012
Nouveau banco pour le casino de Saint-Trojan.
Le Conseil municipal a choisi le délégataire de service public. Lors du Conseil municipal de mardi ...
Vendredi 7 septembre 2012
Un casino en projet à Cransac
Un casino pour bientôt en Aveyron ? C'est le projet de la municipalité de Cransac-les-Thermes. La vi...
Jeudi 26 juillet 2012
A Barneville-Carteret, le projet de casino retourne à la case départ
Le conseil municipal s’est réuni hier soir, mercredi, sous la présidence du maire, Jean-Luc Boussard...
Jeudi 12 juillet 2012
Casino de Larmor-Plage - Les dés sont jetés
Le casino de Larmor a pris corps, hier, avec la désignation de l'opérateur. La Société bretonne d'ex...
Lundi 23 janvier 2012
Schoelcher : La ville se bat pour garder son casino
Le mercredi 21 décembre dernier, le conseil municipal avait constaté l'échec de la procédure de négo...
Lundi 12 décembre 2011
Accro aux jeux en ligne, un Rémois attaque l'Etat
REIMS (Marne) Adepte du poker en ligne, Jean a perdu en quelques mois l'équivalent d'une voiture. Po...
Jeudi 10 novembre 2011
Bagnères-de-Bigorre. Contrat renouvelé pour quinze ans
Le 27 avril dernier, le conseil municipal de Bagnères décidait de procéder à une consultation publiq...
Mercredi 25 mai 2011
Accro au jeu : une étude en cours à Marseille
Comme la drogue, l'alcool ou le tabac, le jeu peut provoquer de graves addictions. Alors que l'offre...
Vendredi 13 août 2010
La Société française de casinos (SFC) placée en redressement judiciaire
PARIS, 13 août 2010 (AFP) - La Société Française de Casinos, qui exploite trois casinos à Châtelguyo...
Vendredi 28 août 2009
Après Penghu, Kinmen pourrait aussi voter l’installation de casinos
A l’image de Penghu, qui organise le 26 septembre un référendum local sur le même sujet, le district...
Vendredi 14 août 2009
Penghu votera pour ou contre le casino le 26 septembre
C’est le 26 septembre qu’aura lieu un référendum portant sur l’implantation d’établissements de jeu ...
Dimanche 17 mai 2009
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 93-133856 AVIS DE MARCHÉ Services ...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTIO...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200
AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville...
Jeudi 18 décembre 2008
Casino de Soulac : Le contrat du casino est reconduit pour un an
Le contrat de délégation de service public du Casino de la plage signé le 23 décembre 1998 est arriv...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos
2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Mercredi 29 octobre 2008
Serge Gloaguen mise sur un nouveau projet de casino à Digne
La question est inscrite à l'ordre du jour de demain soir Tel que le maire l'avait promis: le ...
Samedi 27 septembre 2008
Digne-les-Bains : Un nouvel appel à candidatures à l'étude pour le projet de cas...
Après l'aval du prochain conseil municipal il sera lancé en fin d'année La faute politique du PS se...
Mercredi 2 juillet 2008
Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino.
Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l...
Mercredi 28 mai 2008
L'addiction aux jeux d'argent est préoccupante
Alors qu'un colloque sur les addictions aux jeux d'argent s'ouvre jeudi 29 mai à Dijon, on estime à ...
Samedi 17 mai 2008
Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo...
Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l...
Mardi 18 décembre 2007
Courseulles : La concession du casino pourrait être confiée à une filiale du gro...
« Au terme de la négociation poursuivie avec la SECCM, filiale du groupe Vikings, l'offre, depuis lo...
Mardi 10 juillet 2007
Casino de la Grande Motte : Appel d'offres : délégation de service public, sou...
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Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...
Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : PO...
Samedi 7 avril 2007
Ville de Capbreton : délégation de service public portant sur l'exploitation du ...
Annonce N°44, publiée le 06/04/2007 dans le BOAMP 068 B, dépt. 40 Nom et adresse officiels de l'o...
Jeudi 1 février 2007
Les résultats de la plus vaste étude sur les jeux en ligne sont rendus publics ...
LONDRES, Royaume-Uni, le 31 janv. /CNW/ - Le premier portrait détaillé du joueur en ligne "type" a...
Jeudi 16 novembre 2006
Publication du décret sur le tabac dans les lieux publics
Le décret renforçant l'interdiction de fumer dans les lieux publics "fermés et couverts" et sur les ...
Jeudi 16 novembre 2006
Un lieu unique pour traiter toutes les conduites addictives
Traiter tous les comportements addictifs, quelle que soit leur nature, dans un seul et même lieu de ...
Mercredi 8 novembre 2006
La dépendance au jeu augmente en France
Un précédent rapport de la commission des finances du Sénat consacré aux jeux d'argent et de hasard,...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...
Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l...
Jeudi 12 octobre 2006
Bruxelles exige des paris sportifs ouverts à tous
Plusieurs Etats dont la France doivent justifier leur monopole. La Commission européenne est bien ...
Lundi 18 septembre 2006
Le drame du jeu excessif
Sa passion pour le casino lui a coûté son mariage et une bonne partie de ses revenus. A 61 ans, ce j...
Jeudi 24 août 2006
Interdiction du tabac: Xavier Bertrand défend son scénario, Matignon attend
Le ministre de la Santé, Xavier Bertrand, favorable à l'interdiction de fumer dans les lieux publics...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Mercredi 17 mai 2006
Gagnants et perdants à la grande valse des milliards d'euros des jeux
Chaque année, les Français dépensent de plus en plus au Loto, aux courses de chevaux et dans les cas...
Dimanche 12 février 2006
Maroc : Machine à sous ou machine à laver ?
Malgré une réglementation contraignante, l’industrie des casinos trace discrètement son sillon au Ma...
Mercredi 18 janvier 2006
Gambology choisit DEQ pour distribuer Buster Blackjack au Nevada
LEVIS, le 17 janv. /CNW Telbec/ - DEQ Systèmes Corp. (Bourse de croissance TSX: DEQ) annonce aujour...
Jeudi 5 janvier 2006
Cinq pour cent des joueurs s'en rendent malades, selon un addictologue
PARIS (AP) - En France, 5% des joueurs sont des ludopathes, ou joueurs pathologiques, estime le Dr J...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains
Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'...
Mardi 2 août 2005
Groupe Partouche : reprise rapide de 5 casinos auprès du groupe Didot-Bottin
(Boursier.com) Groupe Partouche devrait conclure rapidement la reprise de 5 casinos auprès du groupe...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
19/04/2005       S76          ...
Mercredi 19 janvier 2005
Les Français de plus en plus accros aux jeux d'argent
PARIS (AFP) - Les Français dépensent chaque année davantage d'argent dans les casinos, aux courses d...
Jeudi 9 décembre 2004
Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
Tous les jeux d'argent sont réglementés et contrôlés, et ce depuis l'empire romain. La loi franç...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
 I.  II.  III.  IV.  VI. F-Lons...
Vendredi 22 octobre 2004
Lorsque le jeu devient pathologique...
L'ouverture prochaine d'un casino à Bruxelles suscite l'inquiétude des anciens joueurs, craignant la...
Mercredi 30 juin 2004
On organise la contre-offensive.
Soucieux de leur image de marque, les professionnels commencent à s'intéresser aux joueurs incapable...
Lundi 17 novembre 2003
Suisse : Les victimes de la frénésie du jeu se multiplient.
Les accros du jeu prennent d'assaut les centres de désintoxication et suscitent l'inquiétude des méd...
Dimanche 17 août 2003
Suisse : Les machines à sous au cœur d’une guerre du jeu.
Casinos, exploitants de machines à sous et Loterie romande se livrent une bataille sans merci pour d...
Samedi 29 mars 2003
Suisse : Levée de boucliers contre le projet de loi sur les loteries.
Le projet de révision de la Loi fédérale sur les loteries et paris suscite une large opposition des ...
Jeudi 15 août 2002
Une unité de soins pour "joueurs pathologiques" ouverte à Nice.
NICE - L'hôpital Pasteur de Nice a ouvert cet été une consultation et une unité de soins "jeu patho...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino Hardelot municipal abandonne faisabilite paulette hardelot neufchatel convenue realiser
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saumur par : nollach - mercredi 13 juin 2018 15:45
matériels pour l'événementiel par : Magic66 - samedi 28 avril 2018 10:50
Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.